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146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017
Cote
Chp 18896
 Date
1ère moitié du 21e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales...
Résultat n°2

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Cote
H bib 8212
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°3

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019
Cote
H bib 8075
 Date
2019
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
Résultat n°4

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°5

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)
Cote
H bib 8057
 Date
2018
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
Résultat n°6

Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7474
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains...
Résultat n°7

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
Résultat n°8

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015
Cote
H bib 7390
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
Résultat n°9

Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
Résultat n°10

Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth...
Résultat n°11

Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Europe
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne...
Résultat n°12

Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Peines et coercition dans la pratique judiciaire des...
Résultat n°13

Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387
Cote
H bib 6032
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant...
Résultat n°14

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°15

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°16

La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011
Cote
H bib 5588
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945...
Résultat n°17

Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris
Cote
H bib 5772
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux...
Résultat n°18

La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire
Cote
H bib 5456
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
Résultat n°19

La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18
Cote
H bib 7529
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre...
Résultat n°20

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales
Cote
H bib 5265
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
Résultat n°21

Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.
Cote
Chp 18421
 Date
2007
 Lieu
Reims (Marne, France), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous...
Résultat n°22

De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales
Cote
R H bib 5040
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • De la justice de la nation à la justice de la République,...
Résultat n°23

Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003
Cote
AD 88/25
 Date
2003
 Lieu
Vosges (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vosges - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique détaillé des justices de paix...
Résultat n°24

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice
Cote
H bib 5023
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
Résultat n°25

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311-2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
Résultat n°26

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République : suivi des réponses...
Résultat n°27

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°28

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999
Cote
AD 27/18
 Date
1999
 Lieu
Eure (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure - Archives départementales
  • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...
Résultat n°29

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes
Cote
D bib 1291 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rapport au Président de la République suivi des réponses...
Résultat n°30

Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998
Cote
H bib 5095
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux...
Résultat n°31

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°32

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Cote
Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Résultat n°33

Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994
Cote
AD 78/52
 Date
1994
 Lieu
Yvelines (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yvelines - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série L : administration...
Résultat n°34

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
Résultat n°35

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989
Cote
AD 38/8
 Date
1989
 Lieu
Grenoble (Isère, France), Vienne (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B...
Résultat n°36

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987
Cote
AD 38/18
 Date
1987
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
Résultat n°37

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°38

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983
Cote
AD 18/15
 Date
1983
 Lieu
Cher (France), Bourges (Cher, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
Résultat n°39

Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982
Cote
AD 25/2
 Date
1982
 Lieu
Besançon (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique...
Résultat n°40

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer
Cote
Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16
 Date
1981
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes ; région), Épernay (Marne ; région)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...