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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

Date

1ère moitié du 21e siècle

Cote

Chp 18896

Résultat n°2

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°3

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

Date

2019

Cote

H bib 8075

Résultat n°4

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°5

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

Date

2018

Cote

H bib 8057

Résultat n°6

Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2016

Cote

H bib 7474

Résultat n°7

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°8

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390

Résultat n°9

Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°10

Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°11

Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°12

Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°13

Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

Date

2013

Cote

H bib 6032

Résultat n°14

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°15

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°16

La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011

Date

2011

Cote

H bib 5588

Résultat n°17

Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris

Date

2011

Cote

H bib 5772

Résultat n°18

La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

Date

2010

Cote

H bib 5456

Résultat n°19

La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18

Date

2008

Cote

H bib 7529

Résultat n°20

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

Date

2007

Cote

H bib 5265

Résultat n°21

Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.

Date

2007

Cote

Chp 18421

Résultat n°22

De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales

Date

2004

Cote

R H bib 5040

Résultat n°23

Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

Date

2003

Cote

AD 88/25

Résultat n°24

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

Date

2003

Cote

H bib 5023

Résultat n°25

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°26

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311/1

Résultat n°27

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°28

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

Date

1999

Cote

AD 27/18

Résultat n°29

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes

Date

1999

Cote

D bib 1291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998

Date

1998

Cote

H bib 5095

Résultat n°31

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994

Date

1994

Cote

AD 78/52

Résultat n°34

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

Date

1989

Cote

AD 38/8

Résultat n°36

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°37

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°39

Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982

Date

1982

Cote

AD 25/2

Résultat n°40

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

Date

1981

Cote

Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16