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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
  2. Résultat n°2

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  3. Résultat n°3

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Dp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  4. Résultat n°4

    Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Révision des bilans. Cours moyen pendant le 2ème semestre de l'année 1945 des valeurs cotées en France. Cours des changes au 31 décembre 1945

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux....
  5. Résultat n°5

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  6. Résultat n°6

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  7. Résultat n°7

    L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux de 1917 à 1933 / par Jean Vasseur

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Vasseur, Jean

    Date

    1934

    Cote

    SA 509 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'évolution de l'impôt cédulaire sur les bénéfices...
  8. Résultat n°8

    Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 10336

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décret portant codification des textes législatifs...
  9. Résultat n°9

    L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Bocquet, Lucien

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...
  10. Résultat n°10

    Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Binet, Paul

    Date

    1926

    Cote

    D bib 864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu
  11. Résultat n°11

    L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Allix, Edgard

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....
  12. Résultat n°12

    L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Traité théorique et pratique

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Allix, Edgard

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....
  13. Résultat n°13

    Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Prieur, Paul

    Date

    1923

    Cote

    D bib 856 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
  14. Résultat n°14

    Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Besson, Emmanuel

    Date

    1922

    Cote

    D bib 10333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
  15. Résultat n°15

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  16. Résultat n°16

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  17. Résultat n°17

    Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

    Date de publication

    [1920]

    Auteur

    Roche, Pierre

    Date

    [1920]

    Cote

    Dp 5264 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Reconstitution économique et financière de la France...
  18. Résultat n°18

    Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Chaveneau, Jules

    Date

    1920

    Cote

    D bib 457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
  19. Résultat n°19

    Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Combat, F.-J.

    Date

    1920

    Cote

    D bib 458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus....
  20. Résultat n°20

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...