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193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison

Date

1750

Cote

H bib 139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771

Date

1771

Cote

Hp 9983

Résultat n°3

De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine

Date

anVI

Cote

SA 6562 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

Date

1798-1819

Cote

3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

Date

an VIII-1807

Cote

5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

Date

an VIII-1921

Cote

5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

Date

an VIII-1817

Cote

5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

Date

an VIII-1834

Cote

4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

Date

an VIII-1834

Cote

4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.

Date

1800-1829

Cote

3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

fructidor an VIII-fructidor an XII

Cote

4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

Date

an IX-1830

Cote

2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

Date

an IX-1829

Cote

2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

Date

an IX-1820

Cote

4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

Date

an XII (calendrier républicain)

Cote

3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

brumaire an XIII-12 décembre 1820

Cote

4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.

Date

1806-1818

Cote

2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

Date

1807-1879

Cote

5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

Date

1808-1843

Cote

5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Vérification des caisses de percepteurs.

Date

1809-1822

Cote

3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

Date

1810-1829

Cote

4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Percepteurs : nominations, instructions.

Date

1810-1829

Cote

5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Formation du cadastre, désignation des commissions, délimitations communales, ouverture des travaux.

Date

1811-1815

Cote

1 Z 14, 1 Z 30 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.

Date

1812

Cote

2 Z 588, 2 Z 1320 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.

Date

1812-1829

Cote

5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.

Date

1815-1902

Cote

5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Situation financière des communes et des départements de France. ParisNancy Berger-Levrault et cie1818-1939

Date

1818-1939

Cote

Delta 1301/1-16

Résultat n°30

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

Date

1820-1839

Cote

5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

12 décembre 1820-3 mars 1834

Cote

4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

Date

1821

Cote

5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Instructions, comptabilité générale, rôles.

Date

1827-1830

Cote

3 Z 105, 3 Z 30034 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

Date

1829-1842

Cote

5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Histoire financière de la France depuis l'origine de la monarchie jusqu'à la fin de 1786 : avec un tableau général des anciennes impositions... / par M. A. Bailly,...

Date

1830

Cote

H bib 403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche

Date

1832

Cote

LB 4285 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

Date

1832-1845

Cote

5 Z 360

Résultat n°38

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

4 mars 1834-23 février 1842

Cote

4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation, personnel, passage des malles par Epernay, correspondance.

Date

1835-1836

Cote

2 Z 589, 2 Z 1294 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

Date

1841-1889

Cote

5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

Date

1843-1893

Cote

4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

Date

1843

Cote

5 Z 378

Résultat n°43

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

Date

1843

Cote

5 Z 379

Résultat n°44

Les Finances de la Champagne aux XIIIe et XIVe siècles / par André Lefèvre,...

Date

1859

Cote

R Chp 10337 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Les finances de la Champagne aux XIIIe et XIVe siècles / par André Lefèvre,...

Date

1859

Cote

Chp 10337 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]

Date

1860

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

Date

1864-1881

Cote

5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Organisation et services de l'Administration financière de la France

Date

1866

Cote

D bib 210 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

Date

1873

Cote

R Chp 16580

Résultat n°50

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin

Date

1875

Cote

D bib 208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.

Date

1878-1925

Cote

4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Essai sur Colbert et Turgot [leurs réformes administratives et financières]

Date

1879

Cote

Delta 61/7 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

Date

1880

Cote

Ch 633 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

Date

1880

Cote

Ch 40 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis XIV / publiés par Jules Guiffrey

Date

1881-1901

Cote

H bib 10147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny

Date

1881

Cote

SA 5733 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Sully. Économies royales / Joseph Chailley

Date

1888

Cote

LB 4107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Le Bureau des Finances de Châlons

Date

1888

Cote

Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics / par Paul Leroy-Beaulieu

Date

1888

Cote

LB 6174 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

Date

1888

Cote

LB 4388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

Date

1893-1929

Cote

5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

Résultat n°62

Emprunts, généralités.

Date

1895-1923

Cote

5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. T. III (1708-1715) / publ. par ordre du Ministre des finances, d'après les documents conservés aux Archives nationales, par A. M. de Boislisle,...

Date

1897

Cote

H bib 10206 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

Date

1898-1923

Cote

5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

Résultat n°65

Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert Mignon ; publ. par M. Ch.-V. Langlois ; sous la dir. de M. L. Delisle. ParisC. Klincksieck1899 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 1

Date

1899

Cote

H bib 12543

Résultat n°66

Les journaux du trésor de Philippe VI de Valois. suivis de l'Ordinarium thesauri de 1338-1339 / publ. par Jules Viard,...

Date

1899

Cote

H bib 10170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Les journaux du Trésor de Philippe VI de Valois ; suivis de l'Ordinarium thesauri de 1338-1339 / publiés par Jules Viard. ParisImprimerie nationale1899 Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Date

1899

Cote

R H bib 10170

Résultat n°68

Etudes sur l'histoire économique de la France (1760-1789) / par Camille Bloch,... ; Préface de M. Emile Levasseur,...

Date

1900

Cote

H bib 306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

Date

20e siècle

Cote

Hp 15531 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

Date

1901-1916

Cote

2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

Date

1901

Cote

LB 745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Recherches critiques sur les réformes financières en Champagne à l'époque de Henri IV et de Sully, contribution à une étude collective sur l'histoire financière du règne de Henri IV, par Albert Chamberland

Date

1902

Cote

Chp 5141 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Recherches sur les réformes financières en Champagne à l'époque de Henri IV et de Sully

Date

1902

Cote

Delta 101/113 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de rentes viagères.

Date

1906-1929

Cote

2 Z 583, 2 Z 504 (Ancienne cote)

Résultat n°75

Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

Date

1907-1940

Cote

2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

Résultat n°76

Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française / par Edgard Allix,...

Date

1907

Cote

H bib 292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique, série O (administration communale), série P (finances) / par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de A. Privat1911

Date

1911

Cote

AD 48/18

Résultat n°78

La Fortune publique de la France / par Edmond Théry

Date

[1911]

Cote

D bib 976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

L'organisation du crédit en Allemagne et en France

Date

1915

Cote

H bib 4059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne et celle des Alliés / Daniel Bellet

Date

1915

Cote

H bib 4057 (Cote intellectuelle)