Filtrer les résultats
Multimédias
  • 863
Lieux
  • 19
  • 8
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Période
  • 26
  • 773
  • 723
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 789
  • 12
  • 12
  • 9
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 12
  • 5
  • 2
Sujets
  • 863
  • 399
  • 147
  • 45
  • 17
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 3734

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Livière
    • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 4551

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Unchair
    • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caurel
    • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Drosnay. Revenus communaux.

    Date

    1850-1927

    Cote

    2 O 1676

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Drosnay
    • Drosnay. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 3728

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 2357

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Lachy
    • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Jussecourt. Revenus communaux.

    Date

    1852

    Cote

    2 O 2339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jussecourt
    • Jussecourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

    Date

    an X-1909

    Cote

    2 O 811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 3683

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rouffy
    • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Date

    1827-1861

    Cote

    2 O 1206

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chevigny
    • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 4405

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thaas
    • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1905-1935

    Cote

    2 O 3659

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Romery
    • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1841-1935

    Cote

    2 O 2550

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mardeuil
    • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    2 O 2807

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmort
    • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1804-1936

    Cote

    2 O 4101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Savigny-sur-Ardres
    • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

    Date

    1791-1818

    Cote

    2 O 3973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Ouen
    • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

    Date

    1866-1932

    Cote

    2 O 1440

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1852-1933

    Cote

    2 O 2336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Jouy
    • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

    Date

    1852-1924

    Cote

    2 O 1372

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Corrobert
    • Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1906-1935

    Cote

    2 O 2895

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nanteuil-la-Fosse
    • Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Macquart, H.

    Date

    1891

    Cote

    Chp 7097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
  24. Résultat n°24

    Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

    Date

    1804-1897

    Cote

    2 O 4003

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Quentin-sur-Coole
    • Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).

    Date

    1806-1926

    Cote

    2 O 4083

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saron-sur-Aube
    • Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3640

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ripont
    • Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2 O 1342

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cormicy
    • Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1838-1934

    Cote

    2 O 2513

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mailly-Champagne
    • Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Nauroy. Budgets.

    Date

    1856-1888

    Cote

    2 O 2903

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nauroy
    • Nauroy. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Bellec, Roger

    Date

    1964

    Cote

    D bib 10408 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
  31. Résultat n°31

    Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1872-1935

    Cote

    2 O 595

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bligny
    • Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).

    Date

    1833-1929

    Cote

    2 O 2183

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Hauteville
    • Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 942

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Vesle
    • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Date

    1896-1929

    Cote

    2 O 1816

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.

    Date

    1901-1938

    Cote

    2 O 2192

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Hautvillers
    • Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1854-1933

    Cote

    2 O 2465

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Louvois
    • Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    2 O 4344

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soyer
    • Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Sapicourt. Revenus communaux.

    Date

    1846-1863

    Cote

    2 O 4065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sapicourt
    • Sapicourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Registre d'emprunts classés par communes.

    Date

    1903-1950

    Cote

    3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Registre d'emprunts classés par communes.
  42. Résultat n°42

    Escardes. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Date

    1865-1933

    Cote

    2 O 1841

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Escardes
    • Escardes. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Morsains. Revenus communaux.

    Date

    1846-1916

    Cote

    2 O 2842

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Morsains
    • Morsains. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Henrot, Henri

    Date

    1888

    Cote

    Chp 7096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
  45. Résultat n°45

    Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation d'une carrière de grève (1883) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1883-1934

    Cote

    2 O 2490

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Luxémont-et-Villotte
    • Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Orconte. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Date

    1831-1934

    Cote

    2 O 3045

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Orconte
    • Orconte. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Oyes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Carrouge pour la crayère (1880) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1857-1934

    Cote

    2 O 3070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Oyes
    • Oyes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

    Date

    1801-1921

    Cote

    2 O 4318

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soudé-Notre-Dame
    • Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Châtelier (Le). Revenus communaux. - Vaine pâture (1833).

    Date

    1833-1926

    Cote

    2 O 1088

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châtelier (Le)
    • Châtelier (Le). Revenus communaux. - Vaine pâture (1833).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Mareuil-en-Brie. Revenus communaux.

    Date

    1814-1930

    Cote

    2 O 2556

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mareuil-en-Brie
    • Mareuil-en-Brie. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à M. Gaston Pierron (1929) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 2478

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ludes
    • Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Biens communaux. - Statistiques.

    Date

    1844

    Cote

    3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Biens communaux. - Statistiques.
  53. Résultat n°53

    Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

    Date

    an IX-1935

    Cote

    2 O 2016

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Francheville
    • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Châlons-sur-Marne. Boucheries. Ouverture des magasins, taxation des viandes.

    Date

    1895-1907

    Cote

    2 O 860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Boucheries. Ouverture des magasins,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Brouillet. Revenus communaux. - Dommages de guerre, demande d'emploi des intérêts des titres (1925).

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 723

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Brouillet
    • Brouillet. Revenus communaux. - Dommages de guerre,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et Eau. ParisComité Hygiène et Eau[ca 1933]

    Date

    [1933]

    Cote

    Hp 10352

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et...
  57. Résultat n°57

    Corroy. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Bruchez pour y établir une sablière (1877) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1841-1933

    Cote

    2 O 1378

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Corroy
    • Corroy. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Crugny. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme veuve Rolin-Lepain (1922) ; dommages de guerre (1934-1935).

    Date

    1827-1935

    Cote

    2 O 1519

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Crugny
    • Crugny. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    3 frimaire an IX-8 décembre 1806

    Cote

    1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  60. Résultat n°60

    Dompremy. Revenus communaux. - Acquisition d'une sablière des Hôpitaux-Unis (1921).

    Date

    1903-1923

    Cote

    2 O 1634

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dompremy
    • Dompremy. Revenus communaux. - Acquisition d'une sablière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Leuvrigny. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1846) ; aliénation du bois communal (1861) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 2400

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Leuvrigny
    • Leuvrigny. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 4156

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Serzy-et-Prin
    • Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Herpont. Revenus communaux. - Annulation du partage des biens communaux (1806) ; partage des biens communaux entre les communes d'Herpont et de Dampierre-le-Château (1822) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1806-1933

    Cote

    2 O 2227

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Herpont
    • Herpont. Revenus communaux. - Annulation du partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) : transaction entre la commune et M. Jannel de Vauréal (1809) ; vaine pâture (1833-1891).

    Date

    1809-1892

    Cote

    2 O 458

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Belval-en-Argonne
    • Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) :...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Romigny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933-1936).

    Date

    1809-1936

    Cote

    2 O 3665

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Romigny
    • Romigny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933-1936).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Remicourt. Revenus communaux.

    Date

    1838-1926

    Cote

    2 O 3597

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Remicourt
    • Remicourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre les communes de Merlaut, Changy et Outrepont (1857) ; acquisition d'une carrière de M. Camille Carré (1909).

    Date

    1857-1931

    Cote

    2 O 2681

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Merlaut
    • Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Servon. Revenus communaux. - Parcours (1814-1820) ; transaction entre les communes de Servon et Cernay-en-Dormois relativement à leurs droits respectifs sur la prairie dite "des Hoches" ; délimitations des bois communaux (1839-1841).

    Date

    1808-1841

    Cote

    2 O 4140

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Servon
    • Servon. Revenus communaux. - Parcours (1814-1820) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Bannes. Revenus communaux. - Vaine pâture et partage des biens communaux (1815-1820) ; partage des prés-marais (1830) ; vente de terrains communaux (1844) ; mise en valeur des terrains communaux (1869) ; dommages de guerre (1928).

    Date

    1814-1930

    Cote

    2 O 378

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bannes
    • Bannes. Revenus communaux. - Vaine pâture et partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Thil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; acquisition d'une sablière de M. Clovis Vergniolle (1907).

    Date

    1807-1929

    Cote

    2 O 4427

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thil
    • Thil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Vertus. Taxes diverses.

    Date

    1913-1939

    Cote

    2 O 4739

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vertus
    • Vertus. Taxes diverses.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Singer, Jean

    Date

    1957

    Cote

    D bib 10395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Finances communales et départementales. Lois, décrets,...
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    juin 1837

    Date

    1837

    Cote

    Hp 17632

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
  76. Résultat n°76

    Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; achat d'un terrain aux hospices de Châlons pour y extraire de la terre à construire (1835) ; cession de dommages de guerre par les époux Bablot (1923).

    Date

    1816-1933

    Cote

    2 O 4776

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Veuve (La)
    • Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.

    Date

    1853-1855

    Cote

    2 O 129

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).

    Date

    1868-1935

    Cote

    2 O 4848

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villeneuve-Renneville-Chevigny
    • Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne