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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.

    Date

    1926-1933

    Cote

    5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Budgets, impositions...
  2. Résultat n°2

    Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.

    Date

    1895-1925

    Cote

    5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
  3. Résultat n°3

    Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.

    Date

    1866

    Cote

    5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Enquête sur les...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.

    Date

    an IX-1822

    Cote

    5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
  5. Résultat n°5

    Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs...
  6. Résultat n°6

    Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Enquête sur les dépenses supportées par les communes,...
  7. Résultat n°7

    Situation financière des communes.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
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    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Situation financière des communes.
  8. Résultat n°8

    Situation des dettes communales.

    Date

    1926

    Cote

    3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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    • Situation des dettes communales.
  9. Résultat n°9

    Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1922-1935

    Cote

    3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
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    • Comptabilité communale
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  10. Résultat n°10

    Situation financière des communes (ordre chronologique).

    Date

    1920-1932

    Cote

    3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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    • Situation financière des communes (ordre chronologique).
  11. Résultat n°11

    Registre d'emprunts classés par communes.

    Date

    1903-1950

    Cote

    3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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    • Comptabilité communale
    • Registre d'emprunts classés par communes.
  12. Résultat n°12

    Biens communaux. - Statistiques.

    Date

    1844

    Cote

    3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

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    • Comptabilité
    • Biens communaux. - Statistiques.
  13. Résultat n°13

    Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.

    Date

    1832-1839

    Cote

    3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer...
  14. Résultat n°14

    Registre des comptes des communes.

    Date

    1816-1820

    Cote

    3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Registre des comptes des communes.
  15. Résultat n°15

    Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.

    Date

    1809-1816

    Cote

    3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Finances. - Surveillance des caisses des communes,...
  16. Résultat n°16

    Registre de situation comptable des communes

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824

    Cote

    3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Registre de situation comptable des communes
  17. Résultat n°17

    Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
  18. Résultat n°18

    Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
  19. Résultat n°19

    Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.

    Date

    1925-1934

    Cote

    2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Etat des dettes communales. - Situation, par communes,...
  20. Résultat n°20

    Situation financière des communes.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Situation financière des communes.
  21. Résultat n°21

    Situation financière des communes.

    Date

    1914-1932

    Cote

    2 Z 461, 2 Z 353 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Situation financière des communes.
  22. Résultat n°22

    Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes des emprunts, dettes et des contributions soit ordinaires, soit extraordinaires, au 1er janvier de chaque année.

    Date

    1898-1914

    Cote

    2 Z 460, 2 Z 343 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes...
  23. Résultat n°23

    Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
  24. Résultat n°24

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    13 avril 1811-9 janvier 1816

    Cote

    1 Z 12, 1 Z 19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  25. Résultat n°25

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    8 décembre 1806-20 février 1811

    Cote

    1 Z 11, 1 Z 17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  26. Résultat n°26

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    3 frimaire an IX-8 décembre 1806

    Cote

    1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  27. Résultat n°27

    Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2 O 5157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Witry-lès-Reims
    • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    2 O 5149

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.

    Date

    1804-1926

    Cote

    2 O 5143

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Warmeriville
    • Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; indemnités pour dommages de guerre (1929).

    Date

    1875-1929

    Cote

    2 O 5136

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wargemoulin
    • Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1803-1933

    Cote

    2 O 5130

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vroil
    • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).

    Date

    1802-1936

    Cote

    2 O 5124

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vrigny
    • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an XII) ; acquisition d'une crayère (1909) ; d'une autre à M. Guérin-Protin (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 5117

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vraux
    • Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).

    Date

    1817-1935

    Cote

    2 O 5111

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouzy
    • Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 5105

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouillers
    • Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations (1838) ; vaine pâture (1852, 1875, 1885).

    Date

    1810-1920

    Cote

    2 O 5093

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouarces
    • Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).

    Date

    1816-1932

    Cote

    2 O 5087

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voipreux
    • Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Vitry-le-François. Taxes diverses.

    Date

    1806-1938

    Cote

    2 O 5074

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Taxes diverses.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne