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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.

Date

1926-1933

Cote

5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.

Date

1895-1925

Cote

5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.

Date

1866

Cote

5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.

Date

an IX-1822

Cote

5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.

Date

1937-1938

Cote

3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.

Date

1937

Cote

3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Situation financière des communes.

Date

1929

Cote

3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Situation des dettes communales.

Date

1926

Cote

3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1922-1935

Cote

3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Situation financière des communes (ordre chronologique).

Date

1920-1932

Cote

3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Registre d'emprunts classés par communes.

Date

1903-1950

Cote

3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Biens communaux. - Statistiques.

Date

1844

Cote

3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.

Date

1832-1839

Cote

3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Registre des comptes des communes.

Date

1816-1820

Cote

3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.

Date

1809-1816

Cote

3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Registre de situation comptable des communes

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824

Cote

3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.

Date

1930-1938

Cote

2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.

Date

1929-1940

Cote

2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.

Date

1925-1934

Cote

2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Situation financière des communes.

Date

1933-1940

Cote

2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)