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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.

    Date

    1926-1933

    Cote

    5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Budgets, impositions...
  2. Résultat n°2

    Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.

    Date

    1895-1925

    Cote

    5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
  3. Résultat n°3

    Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.

    Date

    1866

    Cote

    5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Situation financière des communes. - Enquête sur les...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.

    Date

    an IX-1822

    Cote

    5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
  5. Résultat n°5

    Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs...
  6. Résultat n°6

    Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Enquête sur les dépenses supportées par les communes,...
  7. Résultat n°7

    Situation financière des communes.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Situation financière des communes.
  8. Résultat n°8

    Situation des dettes communales.

    Date

    1926

    Cote

    3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Situation des dettes communales.
  9. Résultat n°9

    Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1922-1935

    Cote

    3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
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    • Comptabilité communale
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  10. Résultat n°10

    Situation financière des communes (ordre chronologique).

    Date

    1920-1932

    Cote

    3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
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    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Situation financière des communes (ordre chronologique).
  11. Résultat n°11

    Registre d'emprunts classés par communes.

    Date

    1903-1950

    Cote

    3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
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    • Comptabilité communale
    • Registre d'emprunts classés par communes.
  12. Résultat n°12

    Biens communaux. - Statistiques.

    Date

    1844

    Cote

    3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

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    • Comptabilité
    • Biens communaux. - Statistiques.
  13. Résultat n°13

    Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.

    Date

    1832-1839

    Cote

    3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer...
  14. Résultat n°14

    Registre des comptes des communes.

    Date

    1816-1820

    Cote

    3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Registre des comptes des communes.
  15. Résultat n°15

    Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.

    Date

    1809-1816

    Cote

    3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Finances. - Surveillance des caisses des communes,...
  16. Résultat n°16

    Registre de situation comptable des communes

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824

    Cote

    3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Registre de situation comptable des communes
  17. Résultat n°17

    Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
  18. Résultat n°18

    Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
  19. Résultat n°19

    Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.

    Date

    1925-1934

    Cote

    2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Etat des dettes communales. - Situation, par communes,...
  20. Résultat n°20

    Situation financière des communes.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Situation financière des communes.