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863 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1772-1934

    Cote

    2 O 2709

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mesnil-sur-Oger (Le)
    • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

    Date

    1791-1818

    Cote

    2 O 3973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Ouen
    • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

    Date

    an V-1923

    Cote

    2 O 4942

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villiers-aux-Corneilles
    • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

    Date

    an V-1933

    Cote

    2 O 2204

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heiltz-le-Maurupt
    • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).

    Date

    an VI-1841

    Cote

    2 O 383

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Barbonne
    • Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).

    Date

    1799-1923

    Cote

    2 O 3937

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Mard-sur-Le-Mont
    • Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    2 O 571

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Blacy
    • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    2 O 403

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    2 O 264

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Athis
    • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

    Date

    1800-1939

    Cote

    2 O 2996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Nuisement-sur-Coole
    • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 4305

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Songy
    • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    2 O 4293

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sompuis
    • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).

    Date

    1800-1913

    Cote

    2 O 4411

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thibie
    • Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

    Date

    an IX-1935

    Cote

    2 O 2016

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Francheville
    • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Champagne. Revenus communaux.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    2 O 961

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champagne
    • Champagne. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Possesse. Revenus communaux.

    Date

    an IX-1926

    Cote

    2 O 3217

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Possesse
    • Possesse. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).

    Date

    an IX-1936

    Cote

    2 O 163

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aigny
    • Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.

    Date

    an IX-1822

    Cote

    5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Situation financières - Budgets
    • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
  23. Résultat n°23

    Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).

    Date

    an IX-1907

    Cote

    2 O 173

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Allemanche-Launay-et-Soyer
    • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Registre de situation comptable des communes

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824

    Cote

    3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Registre de situation comptable des communes
  25. Résultat n°25

    Petites-Côtes (Les). Budget.

    Date

    an IX-1834

    Cote

    2 O 3116

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Petites-Côtes (Les)
    • Petites-Côtes (Les). Budget.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    3 frimaire an IX-8 décembre 1806

    Cote

    1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  27. Résultat n°27

    Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 1277

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Condé-sur-Marne
    • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

    Date

    1801-1921

    Cote

    2 O 4318

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soudé-Notre-Dame
    • Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Utin
    • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1938

    Cote

    2 O 3991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Quentin-les-Marais
    • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    2 O 4224

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sogny-en-l'Angle
    • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827, 1894) ; achat d'un terrain aux époux Mérat-Prévost pour extraction de graveluche (1917).

    Date

    1801-1933

    Cote

    2 O 4262

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sommesous
    • Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Thiéblemont. Revenus communaux.

    Date

    1801-1861

    Cote

    2 O 4415

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thiéblemont
    • Thiéblemont. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 3860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4299

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somsois
    • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...

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    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2 O 793

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caure (La)
    • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...

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    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 4107

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Scrupt
    • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

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    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 3722

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Chéron
    • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...

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    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

    Date

    1801-1912

    Cote

    2 O 4569

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vanault-le-Châtel
    • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...

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    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).

    Date

    1801-1929

    Cote

    2 O 4128

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sermaize-les-Bains
    • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...

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    Préfecture de la Marne