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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

Date

1772-1934

Cote

2 O 2709

Résultat n°2

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°3

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

Date

an V-1923

Cote

2 O 4942

Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

Date

an V-1933

Cote

2 O 2204

Résultat n°5

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).

Date

an VI-1841

Cote

2 O 383

Résultat n°6

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

Date

an VII-1939

Cote

2 O 5099

Résultat n°7

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).

Date

1799-1923

Cote

2 O 3937

Résultat n°8

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1933

Cote

2 O 571

Résultat n°9

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1935

Cote

2 O 403

Résultat n°10

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

Date

an VIII-1940

Cote

2 O 264

Résultat n°11

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

Date

1800-1939

Cote

2 O 2996

Résultat n°12

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

Date

1800-1933

Cote

2 O 4062

Résultat n°13

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

Date

1800-1925

Cote

2 O 4305

Résultat n°14

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

Date

1800-1935

Cote

2 O 4293

Résultat n°15

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).

Date

1800-1913

Cote

2 O 4411

Résultat n°16

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

Date

an IX-1925

Cote

2 O 202

Résultat n°17

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

Date

an IX-1935

Cote

2 O 2016

Résultat n°18

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 4563

Résultat n°19

Champagne. Revenus communaux.

Date

an IX-1820

Cote

2 O 961

Résultat n°20

Possesse. Revenus communaux.

Date

an IX-1926

Cote

2 O 3217