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863 résultats

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  1. Résultat n°1

    Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Henrot, Henri

    Date

    1888

    Cote

    Chp 7096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Macquart, H.

    Date

    1891

    Cote

    Chp 7097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7099 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  5. Résultat n°5

    Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 9059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
  6. Résultat n°6

    La Situation financière des communes en 1884 - Département de la Marne

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 12230 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Situation financière des communes en 1884 - Département...
  7. Résultat n°7

    Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions des décrets-lois sur les budgets communaux, sur le paiement des dommages de guerre et les subventions allouées aux communes des régions libérées

    Date de publication

    [1935]

    Auteur

    Arnoux, Eugène

    Date

    [1935]

    Cote

    Chp 15503 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions...
  8. Résultat n°8

    Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    Chp 17110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
  9. Résultat n°9

    Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lainville, Robert

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
  10. Résultat n°10

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    Dp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  11. Résultat n°11

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  12. Résultat n°12

    Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    juin 1837

    Date

    1837

    Cote

    Hp 17632

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
  13. Résultat n°13

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1862 / (Signé : P. Boudel)

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Boudel, P.

    Date

    1865

    Cote

    Hp 17633

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
  14. Résultat n°14

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1868

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    Hp 17634

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
  15. Résultat n°15

    Situation financière des communes en 1871 / rapport présenté par M. Henry Durangel,... à M. Beulé... ; Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Durangel, Henry

    Date

    1873

    Cote

    Hp 17635

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Situation financière des communes en 1871 / rapport...
  16. Résultat n°16

    Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes sur la situation financière et matérielle des communes en 1877 / (signé : J. de Crisenoy [Paris, 15 Janvier 1880])

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Crisenoy, Jules-Étienne Gigault de

    Date

    1881

    Cote

    Hp 17636

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes...
  17. Résultat n°17

    Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 10

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.

    Date

    1910

    Cote

    2 O 11

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 12

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 13

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.

    Date

    1913

    Cote

    2 O 14

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 15

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 16

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    2 O 18

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 47

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur du 17 mai 1905). Enquête près des communes et réponses des maires.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 95

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    2 O 97

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.

    Date

    1809-1816

    Cote

    2 O 98

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Subventions alloués à certaines communes en vertu de la loi du 4 octobre 1919, modifiée par la loi du 13 juillet 1925. Dossiers par communes (correspondance, budgets). Athenay Witry-lès-Reims.

    Date

    1914-1928

    Cote

    2 O 117

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Subventions alloués à certaines communes en vertu de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition. Relevés par communes des contributions.

    Date

    1808-1822

    Cote

    2 O 121

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition et d'emprunt.

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 O 122

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement de garde champêtre, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Autorisation de s'imposer extraordinairement.

    Date

    1833-1835

    Cote

    2 O 123

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.

    Date

    1836-1839

    Cote

    2 O 124

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.

    Date

    1840-1843

    Cote

    2 O 125

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Autorisations d'impositions pour les communes.

    Date

    1844-1880

    Cote

    2 O 126

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Autorisations d'impositions pour les communes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.

    Date

    1844-1849

    Cote

    2 O 127

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.

    Date

    1850-1853

    Cote

    2 O 128

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.

    Date

    1853-1855

    Cote

    2 O 129

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt. Etat des emprunts.

    Date

    1856-1858

    Cote

    2 O 130

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Impositions, emprunts, compte général des impositions ordinaires et extraordinaires et des emprunts. Relevé des impositions.

    Date

    1859-1872

    Cote

    2 O 131

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions, emprunts, compte général des impositions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne