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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).

Date

1829-1932

Cote

2 O 3734

Résultat n°2

Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Date

1934-1936

Cote

2 O 4551

Résultat n°3

Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 799

Résultat n°4

Drosnay. Revenus communaux.

Date

1850-1927

Cote

2 O 1676

Résultat n°5

Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 3728

Résultat n°6

Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

Date

1819-1933

Cote

2 O 2357

Résultat n°7

Jussecourt. Revenus communaux.

Date

1852

Cote

2 O 2339

Résultat n°8

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

Date

an X-1909

Cote

2 O 811

Résultat n°9

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

Date

1814-1940

Cote

2 O 3683

Résultat n°10

Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

Date

1827-1861

Cote

2 O 1206

Résultat n°11

Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).

Date

1809-1934

Cote

2 O 4405

Résultat n°12

Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

Date

1905-1935

Cote

2 O 3659

Résultat n°13

Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).

Date

1841-1935

Cote

2 O 2550

Résultat n°14

Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

Date

1820-1933

Cote

2 O 1998

Résultat n°15

Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).

Date

1813-1935

Cote

2 O 2807

Résultat n°16

Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

Date

1804-1936

Cote

2 O 4101

Résultat n°17

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°18

Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

Date

1866-1932

Cote

2 O 1440

Résultat n°19

Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).

Date

1852-1933

Cote

2 O 2336

Résultat n°20

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

Date

1801-1934

Cote

2 O 1277

Résultat n°21

Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

Date

1852-1924

Cote

2 O 1372

Résultat n°22

Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

Date

1906-1935

Cote

2 O 2895

Résultat n°23

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

Date

1891

Cote

Chp 7097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

Date

1804-1897

Cote

2 O 4003

Résultat n°25

Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).

Date

1806-1926

Cote

2 O 4083

Résultat n°26

Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1809-1934

Cote

2 O 3640

Résultat n°27

Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).

Date

1811-1938

Cote

2 O 1342

Résultat n°28

Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).

Date

1838-1934

Cote

2 O 2513

Résultat n°29

Nauroy. Budgets.

Date

1856-1888

Cote

2 O 2903

Résultat n°30

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

Date

1964

Cote

D bib 10408 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1872-1935

Cote

2 O 595

Résultat n°32

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

Date

an IX-1925

Cote

2 O 202

Résultat n°33

Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).

Date

1833-1929

Cote

2 O 2183

Résultat n°34

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

Date

an X-1933

Cote

2 O 942

Résultat n°35

Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 2813

Résultat n°36

Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

Date

1896-1929

Cote

2 O 1816

Résultat n°37

Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.

Date

1901-1938

Cote

2 O 2192

Résultat n°38

Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).

Date

1854-1933

Cote

2 O 2465

Résultat n°39

Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).

Date

1830-1846

Cote

2 O 4344

Résultat n°40

Sapicourt. Revenus communaux.

Date

1846-1863

Cote

2 O 4065