Filtrer les résultats
Multimédias
  • 863
Lieux
  • 19
  • 8
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Période
  • 26
  • 773
  • 723
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 789
  • 12
  • 12
  • 9
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 12
  • 5
  • 2
Sujets
  • 863
  • 399
  • 147
  • 45
  • 17
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

863 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.
Cote
5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, impositions...
Résultat n°2

Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Cote
5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)
 Date
1895-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Résultat n°3

Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.
Cote
5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Enquête sur les...
Résultat n°4

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.
Cote
5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
Résultat n°5

Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.
Cote
3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs...
Résultat n°6

Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.
Cote
3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Enquête sur les dépenses supportées par les communes,...
Résultat n°7

Situation financière des communes.
Cote
3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes.
Résultat n°8

Situation des dettes communales.
Cote
3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation des dettes communales.
Résultat n°9

Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)
 Date
1922-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés...
Résultat n°10

Situation financière des communes (ordre chronologique).
Cote
3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes (ordre chronologique).
Résultat n°11

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°12

Biens communaux. - Statistiques.
Cote
3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Biens communaux. - Statistiques.
Résultat n°13

Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.
Cote
3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)
 Date
1832-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer...
Résultat n°14

Registre des comptes des communes.
Cote
3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)
 Date
1816-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre des comptes des communes.
Résultat n°15

Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.
Cote
3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Finances. - Surveillance des caisses des communes,...
Résultat n°16

Registre de situation comptable des communes
Cote
3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre de situation comptable des communes
Résultat n°17

Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.
Cote
2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
1930-1938
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
Résultat n°18

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.
Cote
2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
Résultat n°19

Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.
Cote
2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)
 Date
1925-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Etat des dettes communales. - Situation, par communes,...
Résultat n°20

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.
Résultat n°21

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 461, 2 Z 353 (Ancienne cote)
 Date
1914-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.
Résultat n°22

Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes des emprunts, dettes et des contributions soit ordinaires, soit extraordinaires, au 1er janvier de chaque année.
Cote
2 Z 460, 2 Z 343 (Ancienne cote)
 Date
1898-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes...
Résultat n°23

Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.
Cote
2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
Résultat n°24

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 12, 1 Z 19 (Ancienne cote)
 Date
13 avril 1811-9 janvier 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°25

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 11, 1 Z 17 (Ancienne cote)
 Date
8 décembre 1806-20 février 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°26

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°27

Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).
Cote
2 O 5157
 Date
1837-1933
 Lieu
Witry-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Witry-lès-Reims
  • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...
Résultat n°28

Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5149
 Date
1817-1934
 Lieu
Wez (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wez
  • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...
Résultat n°29

Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.
Cote
2 O 5143
 Date
1804-1926
 Lieu
Warmeriville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Warmeriville
  • Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...
Résultat n°30

Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; indemnités pour dommages de guerre (1929).
Cote
2 O 5136
 Date
1875-1929
 Lieu
Wargemoulin (Marne ; ancienne commune), Wargemoulin-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wargemoulin
  • Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890)...
Résultat n°31

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).
Cote
2 O 5130
 Date
1803-1933
 Lieu
Vroil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vroil
  • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...
Résultat n°32

Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 5124
 Date
1802-1936
 Lieu
Vrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vrigny
  • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°33

Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an XII) ; acquisition d'une crayère (1909) ; d'une autre à M. Guérin-Protin (1933).
Cote
2 O 5117
 Date
1804-1933
 Lieu
Vraux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vraux
  • Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°34

Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).
Cote
2 O 5111
 Date
1817-1935
 Lieu
Vouzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouzy
  • Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de...
Résultat n°35

Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 5105
 Date
1813-1933
 Lieu
Vouillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouillers
  • Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°36

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°37

Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations (1838) ; vaine pâture (1852, 1875, 1885).
Cote
2 O 5093
 Date
1810-1920
 Lieu
Vouarces (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouarces
  • Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations...
Résultat n°38

Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).
Cote
2 O 5087
 Date
1816-1932
 Lieu
Voipreux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voipreux
  • Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages...
Résultat n°39

Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5081
 Date
1804-1934
 Lieu
Voilemont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voilemont
  • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...
Résultat n°40

Vitry-le-François. Taxes diverses.
Cote
2 O 5074
 Date
1806-1938
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Taxes diverses.
Résultat n°41

Vitry-le-François. Droits de place sur les foires et marchés. Droit d'étalage.
Cote
2 O 5072
 Date
1845-1938
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Droits de place sur les foires et...
Résultat n°42

Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.
Cote
2 O 5071
 Date
1829-1939
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Abattoir. - Règlement et taxes.
Résultat n°43

Vitry-le-François. Emprunts. Impositions. - Vente de terrains communaux ; charges résultant des invasions ; dommages de guerre.
Cote
2 O 5054
 Date
1832-1932
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Emprunts. Impositions. - Vente de...
Résultat n°44

Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4979
 Date
1804-1933
 Lieu
Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-la-Ville
  • Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°45

Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).
Cote
2 O 4973
 Date
1804-1923
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-en-Perthois
  • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...
Résultat n°46

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4967
 Date
1808-1939
 Lieu
Virginy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Virginy
  • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...
Résultat n°47

Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4961
 Date
1803-1933
 Lieu
Vindey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vindey
  • Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°48

Vincelles. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4955
 Date
1806-1935
 Lieu
Vincelles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vincelles
  • Vincelles. Revenus communaux. - Dommages de guerre...
Résultat n°49

Vinay. Revenus communaux. - Vaine pâture (1892) ; indemnités pour dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4948
 Date
1813-1933
 Lieu
Vinay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vinay
  • Vinay. Revenus communaux. - Vaine pâture (1892) ; indemnités...
Résultat n°50

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).
Cote
2 O 4942
 Date
an V-1923
 Lieu
Villiers-aux-Corneilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villiers-aux-Corneilles
  • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°51

Villevotte. Revenus communaux. - Vaine pâture (1839-1842).
Cote
2 O 4936
 Date
1804-1842
 Lieu
Villevotte (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Saint-Vistre-et-Villevotte (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villevotte
  • Villevotte. Revenus communaux. - Vaine pâture (1839-1842).
Résultat n°52

Villevenard. Revenus communaux. - Partage des pâtis et marais communaux (1900, 1911).
Cote
2 O 4932
 Date
1840-1911
 Lieu
Villevenard (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villevenard
  • Villevenard. Revenus communaux. - Partage des pâtis...
Résultat n°53

Ville-sur-Tourbe. Revenus communaux. - Partage (1808) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4926
 Date
1808-1935
 Lieu
Ville-sur-Tourbe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-sur-Tourbe
  • Ville-sur-Tourbe. Revenus communaux. - Partage (1808)...
Résultat n°54

Ville-sous-Orbais (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1876-1886) ; droits de place (1927).
Cote
2 O 4920
 Date
1862-1927
 Lieu
Ville-sous-Orbais (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-sous-Orbais (La)
  • Ville-sous-Orbais (La). Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°55

Villeseneux. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4914
 Date
1808-1935
 Lieu
Villeseneux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeseneux
  • Villeseneux. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826)...
Résultat n°56

Villers-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).
Cote
2 O 4908
 Date
1807-1935
 Lieu
Villers-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-sous-Châtillon
  • Villers-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Dommages...
Résultat n°57

Villers-Marmery. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4902
 Date
1836-1933
 Lieu
Villers-Marmery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-Marmery
  • Villers-Marmery. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°58

Villers-le-Sec. Revenus communaux. - Contestation entre les communes de Villers-le-Sec et d'Heiltz-le-Maurupt relativement à la propriété d'un paquis (1812) ; vaine pâture (1825, 1865).
Cote
2 O 4895
 Date
1812-1930
 Lieu
Villers-le-Sec (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-le-Sec
  • Villers-le-Sec. Revenus communaux. - Contestation entre...
Résultat n°59

Villers-le-Château. Revenus communaux. - Vaine pâture (1858) ; achat d'un terrain à Mme veuve Joppé-Buirette pour extraction de grève (1883).
Cote
2 O 4889
 Date
1804-1928
 Lieu
Villers-le-Château (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-le-Château
  • Villers-le-Château. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°60

Villers-Franqueux. Revenus communaux. - Partage de trois marais indivis (1845) ; cession de dommages de guerre par Mme Forest-Polonceaux (1925) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4883
 Date
1845-1935
 Lieu
Villers-Franqueux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-Franqueux
  • Villers-Franqueux. Revenus communaux. - Partage de...
Résultat n°61

Villers-en-Argonne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4877
 Date
1809-1933
 Lieu
Villers-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-en-Argonne
  • Villers-en-Argonne. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°62

Villers-aux-Noeuds. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4871
 Date
1873-1934
 Lieu
Villers-aux-Noeuds (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-aux-Nœuds
  • Villers-aux-Noeuds. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°63

Villers-aux-Bois. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.
Cote
2 O 4865
 Date
1872-1926
 Lieu
Villers-aux-Bois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-aux-Bois
  • Villers-aux-Bois. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°64

Villers-Allerand. Revenus communaux. - Vaine pâture (1856) ; aménagement de la forêt des "Batis" indivise entre l'Etat et la commune (1882) ; échange de terrain avec Mme veuve Jacquet (1892) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4859
 Date
1807-1934
 Lieu
Villers-Allerand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villers-Allerand
  • Villers-Allerand. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°65

Villeneuve-Saint-Vistre-et-Villevotte. Revenus communaux.
Cote
2 O 4853
 Date
1884-1929
 Lieu
Villeneuve-Saint-Vistre-et-Villevotte (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-Saint-Vistre-et-Villevotte
  • Villeneuve-Saint-Vistre-et-Villevotte. Revenus communaux.
Résultat n°66

Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4848
 Date
1868-1935
 Lieu
Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-Renneville-Chevigny
  • Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux....
Résultat n°67

Villeneuve-lès-Rouffy. Revenus communaux.
Cote
2 O 4842
 Date
1859-1862
 Lieu
Villeneuve-lès-Rouffy (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-lès-Rouffy
  • Villeneuve-lès-Rouffy. Revenus communaux.
Résultat n°68

Villeneuve-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808).
Cote
2 O 4840
 Date
1808-1852
 Lieu
Villeneuve-lès-Rouffy (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-lès-Rouffy
  • Villeneuve-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°69

Villeneuve-lès-Charleville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4835
 Date
1808-1935
 Lieu
Villeneuve-lès-Charleville (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-lès-Charleville
  • Villeneuve-lès-Charleville. Revenus communaux. - Dommages...
Résultat n°70

Villeneuve-la-Lionne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1910) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4829
 Date
1875-1934
 Lieu
Villeneuve-la-Lionne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-la-Lionne
  • Villeneuve-la-Lionne. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°71

Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de place (1818) ; cession de dommages de guerre par M. Boucher (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4823
 Date
1816-1940
 Lieu
Ville-en-Tardenois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-en-Tardenois
  • Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°72

Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4817
 Date
1846-1934
 Lieu
Ville-en-Selve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-en-Selve
  • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...
Résultat n°73

Villedommange. Revenus communaux. - Echange de terrains avec Mme Leboeuf (1874) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4811
 Date
1856-1936
 Lieu
Ville-Dommange (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villedommange
  • Villedommange. Revenus communaux. - Echange de terrains...
Résultat n°74

Vienne-le-Château. Revenus communaux.
Cote
2 O 4805
 Date
1816-1933
 Lieu
Vienne-le-Château (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vienne-le-Château
  • Vienne-le-Château. Revenus communaux.
Résultat n°75

Vienne-la-Ville. Revenus communaux. - Interdiction de la vaine pâture (1911) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4794
 Date
1813-1935
 Lieu
Vienne-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vienne-la-Ville
  • Vienne-la-Ville. Revenus communaux. - Interdiction...
Résultat n°76

Vieil-Dampierre (Le). Revenus communaux.
Cote
2 O 4788
 Date
1808-1931
 Lieu
Vieil-Dampierre (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vieil-Dampierre (Le)
  • Vieil-Dampierre (Le). Revenus communaux.
Résultat n°77

Vézier (Le). Revenus communaux.
Cote
2 O 4782
 Date
1836-1898
 Lieu
Vézier (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vézier (Le)
  • Vézier (Le). Revenus communaux.
Résultat n°78

Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; achat d'un terrain aux hospices de Châlons pour y extraire de la terre à construire (1835) ; cession de dommages de guerre par les époux Bablot (1923).
Cote
2 O 4776
 Date
1816-1933
 Lieu
Veuve (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Veuve (La)
  • Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816)...
Résultat n°79

Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1848, 1868, 1876) ; partage d'un finage indivis entre cette commune et Pogny (1889) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4770
 Date
1804-1938
 Lieu
Vésigneul-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vésigneul-sur-Marne
  • Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°80

Vésigneul-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1889).
Cote
2 O 4764
 Date
1818-1911
 Lieu
Vésigneul-sur-Coole (Marne ; ancienne commune), Faux-Vésigneul (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vésigneul-sur-Coole
  • Vésigneul-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...