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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.
Cote
5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, impositions...
Résultat n°2

Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Cote
5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)
 Date
1895-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Résultat n°3

Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.
Cote
5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Enquête sur les...
Résultat n°4

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.
Cote
5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
Résultat n°5

Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.
Cote
3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs...
Résultat n°6

Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.
Cote
3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Enquête sur les dépenses supportées par les communes,...
Résultat n°7

Situation financière des communes.
Cote
3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes.
Résultat n°8

Situation des dettes communales.
Cote
3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation des dettes communales.
Résultat n°9

Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)
 Date
1922-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés...
Résultat n°10

Situation financière des communes (ordre chronologique).
Cote
3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes (ordre chronologique).
Résultat n°11

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°12

Biens communaux. - Statistiques.
Cote
3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Biens communaux. - Statistiques.
Résultat n°13

Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.
Cote
3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)
 Date
1832-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer...
Résultat n°14

Registre des comptes des communes.
Cote
3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)
 Date
1816-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre des comptes des communes.
Résultat n°15

Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.
Cote
3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Finances. - Surveillance des caisses des communes,...
Résultat n°16

Registre de situation comptable des communes
Cote
3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre de situation comptable des communes
Résultat n°17

Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.
Cote
2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
1930-1938
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
Résultat n°18

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.
Cote
2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
Résultat n°19

Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.
Cote
2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)
 Date
1925-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Etat des dettes communales. - Situation, par communes,...
Résultat n°20

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.
Résultat n°21

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 461, 2 Z 353 (Ancienne cote)
 Date
1914-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.
Résultat n°22

Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes des emprunts, dettes et des contributions soit ordinaires, soit extraordinaires, au 1er janvier de chaque année.
Cote
2 Z 460, 2 Z 343 (Ancienne cote)
 Date
1898-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes...
Résultat n°23

Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.
Cote
2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
Résultat n°24

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 12, 1 Z 19 (Ancienne cote)
 Date
13 avril 1811-9 janvier 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°25

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 11, 1 Z 17 (Ancienne cote)
 Date
8 décembre 1806-20 février 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°26

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°27

Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).
Cote
2 O 5157
 Date
1837-1933
 Lieu
Witry-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Witry-lès-Reims
  • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...
Résultat n°28

Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5149
 Date
1817-1934
 Lieu
Wez (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wez
  • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...
Résultat n°29

Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.
Cote
2 O 5143
 Date
1804-1926
 Lieu
Warmeriville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Warmeriville
  • Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...
Résultat n°30

Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; indemnités pour dommages de guerre (1929).
Cote
2 O 5136
 Date
1875-1929
 Lieu
Wargemoulin (Marne ; ancienne commune), Wargemoulin-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wargemoulin
  • Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890)...
Résultat n°31

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).
Cote
2 O 5130
 Date
1803-1933
 Lieu
Vroil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vroil
  • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...
Résultat n°32

Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 5124
 Date
1802-1936
 Lieu
Vrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vrigny
  • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°33

Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an XII) ; acquisition d'une crayère (1909) ; d'une autre à M. Guérin-Protin (1933).
Cote
2 O 5117
 Date
1804-1933
 Lieu
Vraux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vraux
  • Vraux. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°34

Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).
Cote
2 O 5111
 Date
1817-1935
 Lieu
Vouzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouzy
  • Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de...
Résultat n°35

Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 5105
 Date
1813-1933
 Lieu
Vouillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouillers
  • Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°36

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°37

Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations (1838) ; vaine pâture (1852, 1875, 1885).
Cote
2 O 5093
 Date
1810-1920
 Lieu
Vouarces (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouarces
  • Vouarces. Revenus communaux. - Partage (1810) ; usurpations...
Résultat n°38

Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).
Cote
2 O 5087
 Date
1816-1932
 Lieu
Voipreux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voipreux
  • Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages...
Résultat n°39

Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5081
 Date
1804-1934
 Lieu
Voilemont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voilemont
  • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...
Résultat n°40

Vitry-le-François. Taxes diverses.
Cote
2 O 5074
 Date
1806-1938
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Taxes diverses.