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863 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Situation financière des communes. - Budgets, impositions pour insuffisance de revenus, dettes communales.
Cote
5 Z 134, 5 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1926-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, impositions...
Résultat n°2

Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Cote
5 Z 133, 5 Z 1137 (Ancienne cote)
 Date
1895-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Budgets, dépenses.
Résultat n°3

Situation financière des communes. - Enquête sur les biens communaux, les chemins, l'industrie, l'instruction primaire. Etats par communes.
Cote
5 Z 132, 5 Z 5051 (Ancienne cote)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Situation financière des communes. - Enquête sur les...
Résultat n°4

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.
Cote
5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
Résultat n°5

Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs sur les emprunts contractés par les communes et les annuités à payer.
Cote
3 Z 498, 3 Z 290 (Ancienne cote)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Enquête auprès des percepteurs...
Résultat n°6

Enquête sur les dépenses supportées par les communes, de 1930 à 1936, par suite des risques de toute nature qui leur incombent.
Cote
3 Z 497, 3 Z 289 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Enquête sur les dépenses supportées par les communes,...
Résultat n°7

Situation financière des communes.
Cote
3 Z 496, 3 Z 287 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes.
Résultat n°8

Situation des dettes communales.
Cote
3 Z 495, 3 Z 288 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation des dettes communales.
Résultat n°9

Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3 Z 494, 3 Z 934 (Ancienne cote)
 Date
1922-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Emprunts communaux. - Instructions, circulaires, arrêtés...
Résultat n°10

Situation financière des communes (ordre chronologique).
Cote
3 Z 493, 3 Z 286 (Ancienne cote)
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Situation financière des communes (ordre chronologique).
Résultat n°11

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°12

Biens communaux. - Statistiques.
Cote
3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Biens communaux. - Statistiques.
Résultat n°13

Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer extraordinairement pour acquitter diverses dépenses.
Cote
3 Z 37, 3 Z 30078 (Ancienne cote)
 Date
1832-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Ordonnances royales autorisant les communes à s'imposer...
Résultat n°14

Registre des comptes des communes.
Cote
3 Z 36, 3 Z 30057 (Ancienne cote)
 Date
1816-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre des comptes des communes.
Résultat n°15

Finances. - Surveillance des caisses des communes, instructions, demandes de nomination de porteurs de contraintes.
Cote
3 Z 35, 3 Z 30207 (Ancienne cote)
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Finances. - Surveillance des caisses des communes,...
Résultat n°16

Registre de situation comptable des communes
Cote
3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre de situation comptable des communes
Résultat n°17

Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.
Cote
2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
1930-1938
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
Résultat n°18

Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises en demeure, gestions occultes, apuration des comptes des comités de guerre.
Cote
2 Z 464, 2 Z 1184 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Déficits budgétaires, refus de voter le budget, mises...
Résultat n°19

Etat des dettes communales. - Situation, par communes, des dettes communales au 31 mars de chaque année.
Cote
2 Z 463, 2 Z 355 (Ancienne cote)
 Date
1925-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Etat des dettes communales. - Situation, par communes,...
Résultat n°20

Situation financière des communes.
Cote
2 Z 462, 2 Z 354 (Ancienne cote)
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Situation financière des communes.