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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims
Cote
Chp 7096 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
Résultat n°2

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892
Cote
Chp 7097 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
Résultat n°3

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899
Cote
Chp 7098 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°4

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907
Cote
Chp 7099 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°5

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 9059 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
Résultat n°6

La Situation financière des communes en 1884 - Département de la Marne
Cote
Chp 12230 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Situation financière des communes en 1884 - Département...
Résultat n°7

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions des décrets-lois sur les budgets communaux, sur le paiement des dommages de guerre et les subventions allouées aux communes des régions libérées
Cote
Chp 15503 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions...
Résultat n°8

Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976
Cote
Chp 17110 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
Résultat n°9

Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville
Cote
Dp 5038 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
Résultat n°10

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios
Cote
Dp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°11

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires
Cote
Dp 15458 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°12

Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur
Cote
Hp 17632
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
Résultat n°13

Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1862 / (Signé : P. Boudel)
Cote
Hp 17633
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
Résultat n°14

Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1868
Cote
Hp 17634
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
Résultat n°15

Situation financière des communes en 1871 / rapport présenté par M. Henry Durangel,... à M. Beulé... ; Ministère de l'Intérieur
Cote
Hp 17635
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Situation financière des communes en 1871 / rapport...
Résultat n°16

Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes sur la situation financière et matérielle des communes en 1877 / (signé : J. de Crisenoy [Paris, 15 Janvier 1880])
Cote
Hp 17636
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes...
Résultat n°17

Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.
Cote
2 O 10
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...
Résultat n°18

Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.
Cote
2 O 11
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...
Résultat n°19

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 12
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°20

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 13
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°21

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 14
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°22

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 15
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°23

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 16
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°24

Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).
Cote
2 O 18
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...
Résultat n°25

Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.
Cote
2 O 47
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....
Résultat n°26

Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur du 17 mai 1905). Enquête près des communes et réponses des maires.
Cote
2 O 95
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur...
Résultat n°27

Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.
Cote
2 O 97
 Date
an XII-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...
Résultat n°28

Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.
Cote
2 O 98
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...
Résultat n°29

Subventions alloués à certaines communes en vertu de la loi du 4 octobre 1919, modifiée par la loi du 13 juillet 1925. Dossiers par communes (correspondance, budgets). Athenay Witry-lès-Reims.
Cote
2 O 117
 Date
1914-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Subventions alloués à certaines communes en vertu de...
Résultat n°30

Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition. Relevés par communes des contributions.
Cote
2 O 121
 Date
1808-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...
Résultat n°31

Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition et d'emprunt.
Cote
2 O 122
 Date
1823-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...
Résultat n°32

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement de garde champêtre, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Autorisation de s'imposer extraordinairement.
Cote
2 O 123
 Date
1833-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°33

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.
Cote
2 O 124
 Date
1836-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°34

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.
Cote
2 O 125
 Date
1840-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°35

Autorisations d'impositions pour les communes.
Cote
2 O 126
 Date
1844-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Autorisations d'impositions pour les communes.
Résultat n°36

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.
Cote
2 O 127
 Date
1844-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°37

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.
Cote
2 O 128
 Date
1850-1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°38

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.
Cote
2 O 129
 Date
1853-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°39

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt. Etat des emprunts.
Cote
2 O 130
 Date
1856-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°40

Impositions, emprunts, compte général des impositions ordinaires et extraordinaires et des emprunts. Relevé des impositions.
Cote
2 O 131
 Date
1859-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions, emprunts, compte général des impositions...