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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2709
 Date
1772-1934
 Lieu
Mesnil-sur-Oger (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mesnil-sur-Oger (Le)
  • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°2

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°3

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).
Cote
2 O 4942
 Date
an V-1923
 Lieu
Villiers-aux-Corneilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villiers-aux-Corneilles
  • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2204
 Date
an V-1933
 Lieu
Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Heiltz-le-Maurupt
  • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°5

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).
Cote
2 O 383
 Date
an VI-1841
 Lieu
Barbonne (Marne ; ancienne commune), Barbonne-Fayel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Barbonne
  • Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet...
Résultat n°6

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°7

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).
Cote
2 O 3937
 Date
1799-1923
 Lieu
Saint-Mard-sur-le-Mont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Mard-sur-Le-Mont
  • Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat...
Résultat n°8

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 571
 Date
an VIII-1933
 Lieu
Blacy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Blacy
  • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...
Résultat n°9

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 403
 Date
an VIII-1935
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Baslieux-sous-Châtillon
  • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...
Résultat n°10

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).
Cote
2 O 264
 Date
an VIII-1940
 Lieu
Athis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Athis
  • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...
Résultat n°11

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).
Cote
2 O 2996
 Date
1800-1939
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nuisement-sur-Coole
  • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°12

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4062
 Date
1800-1933
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Vrain
  • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°13

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).
Cote
2 O 4305
 Date
1800-1925
 Lieu
Songy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Songy
  • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...
Résultat n°14

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).
Cote
2 O 4293
 Date
1800-1935
 Lieu
Sompuis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sompuis
  • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°15

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).
Cote
2 O 4411
 Date
1800-1913
 Lieu
Thibie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thibie
  • Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°16

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°17

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).
Cote
2 O 2016
 Date
an IX-1935
 Lieu
Francheville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Francheville
  • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...
Résultat n°18

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°19

Champagne. Revenus communaux.
Cote
2 O 961
 Date
an IX-1820
 Lieu
Champagne (Marne ; ancienne commune), Champigneul-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Champagne
  • Champagne. Revenus communaux.
Résultat n°20

Possesse. Revenus communaux.
Cote
2 O 3217
 Date
an IX-1926
 Lieu
Possesse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Possesse
  • Possesse. Revenus communaux.
Résultat n°21

Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).
Cote
2 O 163
 Date
an IX-1936
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aigny
  • Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine...
Résultat n°22

Comptabilité communale, instructions, surveillance des caisses des communes, budgets, arrêtés, correspondance.
Cote
5 Z 131, 5 Z 1305 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Situation financières - Budgets
  • Comptabilité communale, instructions, surveillance...
Résultat n°23

Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).
Cote
2 O 173
 Date
an IX-1907
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Allemanche-Launay-et-Soyer
  • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...
Résultat n°24

Registre de situation comptable des communes
Cote
3 Z 34, 3 Z 30056 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 21 septembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Registre de situation comptable des communes
Résultat n°25

Petites-Côtes (Les). Budget.
Cote
2 O 3116
 Date
an IX-1834
 Lieu
Petites-Côtes (Les) (Marne ; ancienne commune), Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Petites-Côtes (Les)
  • Petites-Côtes (Les). Budget.
Résultat n°26

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°27

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).
Cote
2 O 1277
 Date
1801-1934
 Lieu
Condé-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Condé-sur-Marne
  • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...
Résultat n°28

Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Cote
2 O 4318
 Date
1801-1921
 Lieu
Soudé-Notre-Dame (Marne ; ancienne commune), Soudé (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soudé-Notre-Dame
  • Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Résultat n°29

Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).
Cote
2 O 4056
 Date
1801-1925
 Lieu
Saint-Utin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Utin
  • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...
Résultat n°30

Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3991
 Date
1801-1938
 Lieu
Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Quentin-les-Marais
  • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°31

Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).
Cote
2 O 4224
 Date
1801-1931
 Lieu
Sogny-en-l'Angle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sogny-en-l'Angle
  • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°32

Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827, 1894) ; achat d'un terrain aux époux Mérat-Prévost pour extraction de graveluche (1917).
Cote
2 O 4262
 Date
1801-1933
 Lieu
Sommesous (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sommesous
  • Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827,...
Résultat n°33

Thiéblemont. Revenus communaux.
Cote
2 O 4415
 Date
1801-1861
 Lieu
Thiéblemont (Marne ; ancienne commune), Thiéblemont-Farémont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thiéblemont
  • Thiéblemont. Revenus communaux.
Résultat n°34

Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).
Cote
2 O 3860
 Date
1801-1935
 Lieu
Saint-Hilaire-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Hilaire-le-Grand
  • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...
Résultat n°35

Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).
Cote
2 O 4299
 Date
1801-1925
 Lieu
Somsois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somsois
  • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...
Résultat n°36

Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 793
 Date
1801-1936
 Lieu
Caure (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caure (La)
  • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...
Résultat n°37

Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4107
 Date
1801-1935
 Lieu
Scrupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Scrupt
  • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°38

Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3722
 Date
1801-1934
 Lieu
Saint-Chéron (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Chéron
  • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...
Résultat n°39

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).
Cote
2 O 4569
 Date
1801-1912
 Lieu
Vanault-le-Châtel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vanault-le-Châtel
  • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...
Résultat n°40

Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).
Cote
2 O 4128
 Date
1801-1929
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sermaize-les-Bains
  • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...