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863 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2709
 Date
1772-1934
 Lieu
Mesnil-sur-Oger (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mesnil-sur-Oger (Le)
  • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°2

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°3

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).
Cote
2 O 4942
 Date
an V-1923
 Lieu
Villiers-aux-Corneilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villiers-aux-Corneilles
  • Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2204
 Date
an V-1933
 Lieu
Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Heiltz-le-Maurupt
  • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°5

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).
Cote
2 O 383
 Date
an VI-1841
 Lieu
Barbonne (Marne ; ancienne commune), Barbonne-Fayel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Barbonne
  • Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet...
Résultat n°6

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°7

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).
Cote
2 O 3937
 Date
1799-1923
 Lieu
Saint-Mard-sur-le-Mont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Mard-sur-Le-Mont
  • Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat...
Résultat n°8

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 571
 Date
an VIII-1933
 Lieu
Blacy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Blacy
  • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...
Résultat n°9

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 403
 Date
an VIII-1935
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Baslieux-sous-Châtillon
  • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...
Résultat n°10

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).
Cote
2 O 264
 Date
an VIII-1940
 Lieu
Athis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Athis
  • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...
Résultat n°11

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).
Cote
2 O 2996
 Date
1800-1939
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nuisement-sur-Coole
  • Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°12

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4062
 Date
1800-1933
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Vrain
  • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°13

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).
Cote
2 O 4305
 Date
1800-1925
 Lieu
Songy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Songy
  • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...
Résultat n°14

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).
Cote
2 O 4293
 Date
1800-1935
 Lieu
Sompuis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sompuis
  • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°15

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).
Cote
2 O 4411
 Date
1800-1913
 Lieu
Thibie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thibie
  • Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°16

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°17

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).
Cote
2 O 2016
 Date
an IX-1935
 Lieu
Francheville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Francheville
  • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...
Résultat n°18

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°19

Champagne. Revenus communaux.
Cote
2 O 961
 Date
an IX-1820
 Lieu
Champagne (Marne ; ancienne commune), Champigneul-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Champagne
  • Champagne. Revenus communaux.
Résultat n°20

Possesse. Revenus communaux.
Cote
2 O 3217
 Date
an IX-1926
 Lieu
Possesse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Possesse
  • Possesse. Revenus communaux.