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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).
Cote
2 O 3734
 Date
1829-1932
 Lieu
Sainte-Livière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Livière
  • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°2

Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 4551
 Date
1934-1936
 Lieu
Unchair (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Unchair
  • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°3

Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 799
 Date
1807-1935
 Lieu
Caurel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caurel
  • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...
Résultat n°4

Drosnay. Revenus communaux.
Cote
2 O 1676
 Date
1850-1927
 Lieu
Drosnay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Drosnay
  • Drosnay. Revenus communaux.
Résultat n°5

Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3728
 Date
1807-1935
 Lieu
Sainte-Gemme (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Gemme
  • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°6

Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2357
 Date
1819-1933
 Lieu
Lachy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Lachy
  • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Résultat n°7

Jussecourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 2339
 Date
1852
 Lieu
Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jussecourt
  • Jussecourt. Revenus communaux.
Résultat n°8

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).
Cote
2 O 811
 Date
an X-1909
 Lieu
Celle-sous-Chantemerle (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Celle-sous-Chantemerle (La)
  • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...
Résultat n°9

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Cote
2 O 3683
 Date
1814-1940
 Lieu
Rouffy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Rouffy
  • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Résultat n°10

Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Cote
2 O 1206
 Date
1827-1861
 Lieu
Chevigny (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chevigny
  • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Résultat n°11

Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4405
 Date
1809-1934
 Lieu
Thaas (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thaas
  • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...
Résultat n°12

Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3659
 Date
1905-1935
 Lieu
Romery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Romery
  • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...
Résultat n°13

Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2550
 Date
1841-1935
 Lieu
Mardeuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mardeuil
  • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°14

Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.
Cote
2 O 1998
 Date
1820-1933
 Lieu
Fontaine-sur-Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fontaine-sur-Ay
  • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...
Résultat n°15

Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2807
 Date
1813-1935
 Lieu
Montmort (Marne ; ancienne commune), Montmort-Lucy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmort
  • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...
Résultat n°16

Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4101
 Date
1804-1936
 Lieu
Savigny-sur-Ardres (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Savigny-sur-Ardres
  • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°17

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°18

Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).
Cote
2 O 1440
 Date
1866-1932
 Lieu
Courgivaux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Courgivaux
  • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...
Résultat n°19

Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2336
 Date
1852-1933
 Lieu
Jouy (Marne ; ancienne commune), Jouy-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jouy
  • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...
Résultat n°20

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).
Cote
2 O 1277
 Date
1801-1934
 Lieu
Condé-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Condé-sur-Marne
  • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...
Résultat n°21

Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).
Cote
2 O 1372
 Date
1852-1924
 Lieu
Corrobert (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Corrobert
  • Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).
Résultat n°22

Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2895
 Date
1906-1935
 Lieu
Nanteuil-la-Fosse (Marne ; ancienne commune), Nanteuil-la-Forêt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nanteuil-la-Fosse
  • Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de...
Résultat n°23

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892
Cote
Chp 7097 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
Résultat n°24

Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.
Cote
2 O 4003
 Date
1804-1897
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Quentin-sur-Coole
  • Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.
Résultat n°25

Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).
Cote
2 O 4083
 Date
1806-1926
 Lieu
Saron-sur-Aube (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saron-sur-Aube
  • Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807,...
Résultat n°26

Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3640
 Date
1809-1934
 Lieu
Ripont (Marne ; ancienne commune), Rouvroy-Ripont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ripont
  • Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°27

Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).
Cote
2 O 1342
 Date
1811-1938
 Lieu
Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cormicy
  • Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière...
Résultat n°28

Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2513
 Date
1838-1934
 Lieu
Mailly-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mailly-Champagne
  • Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir...
Résultat n°29

Nauroy. Budgets.
Cote
2 O 2903
 Date
1856-1888
 Lieu
Nauroy (Marne ; ancienne commune), Beine-Nauroy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nauroy
  • Nauroy. Budgets.
Résultat n°30

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Cote
D bib 10408 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Résultat n°31

Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 595
 Date
1872-1935
 Lieu
Bligny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Bligny
  • Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°32

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°33

Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).
Cote
2 O 2183
 Date
1833-1929
 Lieu
Hauteville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Hauteville
  • Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage...
Résultat n°34

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).
Cote
2 O 942
 Date
an X-1933
 Lieu
Châlons-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Vesle
  • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...
Résultat n°35

Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2813
 Date
1807-1935
 Lieu
Mont-sur-Courville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mont-sur-Courville
  • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...
Résultat n°36

Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.
Cote
2 O 1816
 Date
1896-1929
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.
Résultat n°37

Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2192
 Date
1901-1938
 Lieu
Hautvillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Hautvillers
  • Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens...
Résultat n°38

Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2465
 Date
1854-1933
 Lieu
Louvois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Louvois
  • Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière...
Résultat n°39

Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).
Cote
2 O 4344
 Date
1830-1846
 Lieu
Soyer (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soyer
  • Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés...
Résultat n°40

Sapicourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 4065
 Date
1846-1863
 Lieu
Sapicourt (Marne ; ancienne commune), Courcelles-Sapicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sapicourt
  • Sapicourt. Revenus communaux.
Résultat n°41

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°42

Escardes. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 1841
 Date
1865-1933
 Lieu
Escardes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Escardes
  • Escardes. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Résultat n°43

Morsains. Revenus communaux.
Cote
2 O 2842
 Date
1846-1916
 Lieu
Morsains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Morsains
  • Morsains. Revenus communaux.
Résultat n°44

Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims
Cote
Chp 7096 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
Résultat n°45

Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation d'une carrière de grève (1883) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2490
 Date
1883-1934
 Lieu
Luxémont-et-Villotte (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Luxémont-et-Villotte
  • Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation...
Résultat n°46

Orconte. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 3045
 Date
1831-1934
 Lieu
Orconte (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Orconte
  • Orconte. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°47

Oyes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Carrouge pour la crayère (1880) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3070
 Date
1857-1934
 Lieu
Oyes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Oyes
  • Oyes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...
Résultat n°48

Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Cote
2 O 4318
 Date
1801-1921
 Lieu
Soudé-Notre-Dame (Marne ; ancienne commune), Soudé (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soudé-Notre-Dame
  • Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.
Résultat n°49

Châtelier (Le). Revenus communaux. - Vaine pâture (1833).
Cote
2 O 1088
 Date
1833-1926
 Lieu
Châtelier (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châtelier (Le)
  • Châtelier (Le). Revenus communaux. - Vaine pâture (1833).
Résultat n°50

Mareuil-en-Brie. Revenus communaux.
Cote
2 O 2556
 Date
1814-1930
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mareuil-en-Brie
  • Mareuil-en-Brie. Revenus communaux.
Résultat n°51

Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à M. Gaston Pierron (1929) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2478
 Date
1804-1935
 Lieu
Ludes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ludes
  • Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...
Résultat n°52

Biens communaux. - Statistiques.
Cote
3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Biens communaux. - Statistiques.
Résultat n°53

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).
Cote
2 O 2016
 Date
an IX-1935
 Lieu
Francheville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Francheville
  • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...
Résultat n°54

Châlons-sur-Marne. Boucheries. Ouverture des magasins, taxation des viandes.
Cote
2 O 860
 Date
1895-1907
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Boucheries. Ouverture des magasins,...
Résultat n°55

Brouillet. Revenus communaux. - Dommages de guerre, demande d'emploi des intérêts des titres (1925).
Cote
2 O 723
 Date
1925-1935
 Lieu
Brouillet (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Brouillet
  • Brouillet. Revenus communaux. - Dommages de guerre,...
Résultat n°56

Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et Eau. ParisComité Hygiène et Eau[ca 1933]
Cote
Hp 10352
 Date
[1933]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et...
Résultat n°57

Corroy. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Bruchez pour y établir une sablière (1877) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 1378
 Date
1841-1933
 Lieu
Corroy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Corroy
  • Corroy. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de...
Résultat n°58

Crugny. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme veuve Rolin-Lepain (1922) ; dommages de guerre (1934-1935).
Cote
2 O 1519
 Date
1827-1935
 Lieu
Crugny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Crugny
  • Crugny. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...
Résultat n°59

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°60

Dompremy. Revenus communaux. - Acquisition d'une sablière des Hôpitaux-Unis (1921).
Cote
2 O 1634
 Date
1903-1923
 Lieu
Dompremy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Dompremy
  • Dompremy. Revenus communaux. - Acquisition d'une sablière...
Résultat n°61

Leuvrigny. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1846) ; aliénation du bois communal (1861) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2400
 Date
1806-1934
 Lieu
Leuvrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Leuvrigny
  • Leuvrigny. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°62

Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.
Cote
2 O 4156
 Date
1804-1934
 Lieu
Serzy-et-Prin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Serzy-et-Prin
  • Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894)...
Résultat n°63

Herpont. Revenus communaux. - Annulation du partage des biens communaux (1806) ; partage des biens communaux entre les communes d'Herpont et de Dampierre-le-Château (1822) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2227
 Date
1806-1933
 Lieu
Herpont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Herpont
  • Herpont. Revenus communaux. - Annulation du partage...
Résultat n°64

Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) : transaction entre la commune et M. Jannel de Vauréal (1809) ; vaine pâture (1833-1891).
Cote
2 O 458
 Date
1809-1892
 Lieu
Belval-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Belval-en-Argonne
  • Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) :...
Résultat n°65

Romigny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933-1936).
Cote
2 O 3665
 Date
1809-1936
 Lieu
Romigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Romigny
  • Romigny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933-1936).
Résultat n°66

Remicourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 3597
 Date
1838-1926
 Lieu
Remicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Remicourt
  • Remicourt. Revenus communaux.
Résultat n°67

Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre les communes de Merlaut, Changy et Outrepont (1857) ; acquisition d'une carrière de M. Camille Carré (1909).
Cote
2 O 2681
 Date
1857-1931
 Lieu
Merlaut (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Merlaut
  • Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre...
Résultat n°68

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).
Cote
2 O 4199
 Date
1898-1920
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...
Résultat n°69

Servon. Revenus communaux. - Parcours (1814-1820) ; transaction entre les communes de Servon et Cernay-en-Dormois relativement à leurs droits respectifs sur la prairie dite "des Hoches" ; délimitations des bois communaux (1839-1841).
Cote
2 O 4140
 Date
1808-1841
 Lieu
Servon (Marne ; ancienne commune), Servon-Melzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Servon
  • Servon. Revenus communaux. - Parcours (1814-1820) ;...
Résultat n°70

Bannes. Revenus communaux. - Vaine pâture et partage des biens communaux (1815-1820) ; partage des prés-marais (1830) ; vente de terrains communaux (1844) ; mise en valeur des terrains communaux (1869) ; dommages de guerre (1928).
Cote
2 O 378
 Date
1814-1930
 Lieu
Bannes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Bannes
  • Bannes. Revenus communaux. - Vaine pâture et partage...
Résultat n°71

Thil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; acquisition d'une sablière de M. Clovis Vergniolle (1907).
Cote
2 O 4427
 Date
1807-1929
 Lieu
Thil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thil
  • Thil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; acquisition...
Résultat n°72

Vertus. Taxes diverses.
Cote
2 O 4739
 Date
1913-1939
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vertus
  • Vertus. Taxes diverses.
Résultat n°73

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...
Cote
D bib 10395 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Finances communales et départementales. Lois, décrets,...
Résultat n°74

Germaine. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain pour extraction de sable à M. Maheu (1841) ; échange de terrains entre la commune et M. le marquis de Biron (1843) ; ouverture d'une carrière par la commune au lieudit "le Champ Pansé" (1896) ; achat de dommages de guerre à M. Coltin (1924) ; à M. Félix Percy (1927) ; à M. Albert David (1928) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2059
 Date
1838-1934
 Lieu
Germaine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Germaine
  • Germaine. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain...
Résultat n°75

Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur
Cote
Hp 17632
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
Résultat n°76

Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; achat d'un terrain aux hospices de Châlons pour y extraire de la terre à construire (1835) ; cession de dommages de guerre par les époux Bablot (1923).
Cote
2 O 4776
 Date
1816-1933
 Lieu
Veuve (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Veuve (La)
  • Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816)...
Résultat n°77

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.
Cote
2 O 129
 Date
1853-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°78

Cernay-en-Dormois. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Cernay et de Rouvroy au sujet de la jouissance d'un pâquis (1807) ; acquisition d'une carrière au sieur Chemin (1836) ; d'une autre carrière à Mme Valeille (1866) ; achat d'une carrière de calcaire aux époux Sarazin-Coquillard (1902) ; vaine pâture (1855-1892) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 817
 Date
1807-1938
 Lieu
Cernay-en-Dormois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cernay-en-Dormois
  • Cernay-en-Dormois. Revenus communaux. - Transaction...
Résultat n°79

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).
Cote
2 O 2799
 Date
1807-1832
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmirail
  • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...
Résultat n°80

Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4848
 Date
1868-1935
 Lieu
Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Villeneuve-Renneville-Chevigny
  • Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux....