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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).
Cote
2 O 3734
 Date
1829-1932
 Lieu
Sainte-Livière (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Livière
  • Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°2

Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 4551
 Date
1934-1936
 Lieu
Unchair (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Unchair
  • Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°3

Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 799
 Date
1807-1935
 Lieu
Caurel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caurel
  • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...
Résultat n°4

Drosnay. Revenus communaux.
Cote
2 O 1676
 Date
1850-1927
 Lieu
Drosnay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Drosnay
  • Drosnay. Revenus communaux.
Résultat n°5

Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3728
 Date
1807-1935
 Lieu
Sainte-Gemme (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sainte-Gemme
  • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°6

Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2357
 Date
1819-1933
 Lieu
Lachy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Lachy
  • Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).
Résultat n°7

Jussecourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 2339
 Date
1852
 Lieu
Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jussecourt
  • Jussecourt. Revenus communaux.
Résultat n°8

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).
Cote
2 O 811
 Date
an X-1909
 Lieu
Celle-sous-Chantemerle (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Celle-sous-Chantemerle (La)
  • Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode...
Résultat n°9

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Cote
2 O 3683
 Date
1814-1940
 Lieu
Rouffy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Rouffy
  • Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).
Résultat n°10

Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Cote
2 O 1206
 Date
1827-1861
 Lieu
Chevigny (Marne ; ancienne commune), Villeneuve-Renneville-Chevigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chevigny
  • Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).
Résultat n°11

Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4405
 Date
1809-1934
 Lieu
Thaas (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thaas
  • Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages...
Résultat n°12

Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3659
 Date
1905-1935
 Lieu
Romery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Romery
  • Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ;...
Résultat n°13

Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2550
 Date
1841-1935
 Lieu
Mardeuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mardeuil
  • Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°14

Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.
Cote
2 O 1998
 Date
1820-1933
 Lieu
Fontaine-sur-Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Fontaine-sur-Ay
  • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...
Résultat n°15

Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2807
 Date
1813-1935
 Lieu
Montmort (Marne ; ancienne commune), Montmort-Lucy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmort
  • Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875)...
Résultat n°16

Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4101
 Date
1804-1936
 Lieu
Savigny-sur-Ardres (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Savigny-sur-Ardres
  • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°17

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).
Cote
2 O 3973
 Date
1791-1818
 Lieu
Saint-Ouen (Marne ; ancienne commune), Saint-Ouen-Domprot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Ouen
  • Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec...
Résultat n°18

Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).
Cote
2 O 1440
 Date
1866-1932
 Lieu
Courgivaux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Courgivaux
  • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...
Résultat n°19

Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2336
 Date
1852-1933
 Lieu
Jouy (Marne ; ancienne commune), Jouy-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jouy
  • Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux...
Résultat n°20

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).
Cote
2 O 1277
 Date
1801-1934
 Lieu
Condé-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Condé-sur-Marne
  • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...
Résultat n°21

Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).
Cote
2 O 1372
 Date
1852-1924
 Lieu
Corrobert (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Corrobert
  • Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).
Résultat n°22

Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2895
 Date
1906-1935
 Lieu
Nanteuil-la-Fosse (Marne ; ancienne commune), Nanteuil-la-Forêt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nanteuil-la-Fosse
  • Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de...
Résultat n°23

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892
Cote
Chp 7097 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
Résultat n°24

Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.
Cote
2 O 4003
 Date
1804-1897
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Quentin-sur-Coole
  • Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.
Résultat n°25

Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).
Cote
2 O 4083
 Date
1806-1926
 Lieu
Saron-sur-Aube (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saron-sur-Aube
  • Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807,...
Résultat n°26

Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3640
 Date
1809-1934
 Lieu
Ripont (Marne ; ancienne commune), Rouvroy-Ripont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ripont
  • Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°27

Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).
Cote
2 O 1342
 Date
1811-1938
 Lieu
Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cormicy
  • Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière...
Résultat n°28

Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2513
 Date
1838-1934
 Lieu
Mailly-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mailly-Champagne
  • Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir...
Résultat n°29

Nauroy. Budgets.
Cote
2 O 2903
 Date
1856-1888
 Lieu
Nauroy (Marne ; ancienne commune), Beine-Nauroy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Nauroy
  • Nauroy. Budgets.
Résultat n°30

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Cote
D bib 10408 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...
Résultat n°31

Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 595
 Date
1872-1935
 Lieu
Bligny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Bligny
  • Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°32

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°33

Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).
Cote
2 O 2183
 Date
1833-1929
 Lieu
Hauteville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Hauteville
  • Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage...
Résultat n°34

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).
Cote
2 O 942
 Date
an X-1933
 Lieu
Châlons-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Vesle
  • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...
Résultat n°35

Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2813
 Date
1807-1935
 Lieu
Mont-sur-Courville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mont-sur-Courville
  • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...
Résultat n°36

Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.
Cote
2 O 1816
 Date
1896-1929
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.
Résultat n°37

Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2192
 Date
1901-1938
 Lieu
Hautvillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Hautvillers
  • Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens...
Résultat n°38

Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2465
 Date
1854-1933
 Lieu
Louvois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Louvois
  • Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière...
Résultat n°39

Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).
Cote
2 O 4344
 Date
1830-1846
 Lieu
Soyer (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soyer
  • Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés...
Résultat n°40

Sapicourt. Revenus communaux.
Cote
2 O 4065
 Date
1846-1863
 Lieu
Sapicourt (Marne ; ancienne commune), Courcelles-Sapicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sapicourt
  • Sapicourt. Revenus communaux.