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863 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sainte-Livière. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à Mme veuve Bodez-Collombart (1892) : droit de stationnement (1932).

Date

1829-1932

Cote

2 O 3734

Résultat n°2

Unchair. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Date

1934-1936

Cote

2 O 4551

Résultat n°3

Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 799

Résultat n°4

Drosnay. Revenus communaux.

Date

1850-1927

Cote

2 O 1676

Résultat n°5

Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 3728

Résultat n°6

Lachy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

Date

1819-1933

Cote

2 O 2357

Résultat n°7

Jussecourt. Revenus communaux.

Date

1852

Cote

2 O 2339

Résultat n°8

Celle-sous-Chantemerle (La). Revenus communaux. - Mode d'exploitation d'un terrain propre à faire des tuiles (an X) ; demande de partage des terrains communaux (1848) , parcours et vaine pâture (1862-1871) ; achat de deux parcelles de terrains pour extraction de craie et de pierre (1909).

Date

an X-1909

Cote

2 O 811

Résultat n°9

Rouffy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1862).

Date

1814-1940

Cote

2 O 3683

Résultat n°10

Chevigny. Revenus communaux. - Vaine pâture (1861).

Date

1827-1861

Cote

2 O 1206

Résultat n°11

Thaas. Revenus communaux. - Vaine pâture (1922) ; dommages de guerre (1925).

Date

1809-1934

Cote

2 O 4405

Résultat n°12

Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

Date

1905-1935

Cote

2 O 3659

Résultat n°13

Mardeuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; cession de dommages de guerre par les époux Nouvelet-Bouy (1924) ; dommages de guerre (1935).

Date

1841-1935

Cote

2 O 2550

Résultat n°14

Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

Date

1820-1933

Cote

2 O 1998

Résultat n°15

Montmort. Revenus communaux. - Vaine pâture (1875) ; dommages de guerre (1935).

Date

1813-1935

Cote

2 O 2807

Résultat n°16

Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

Date

1804-1936

Cote

2 O 4101

Résultat n°17

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°18

Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

Date

1866-1932

Cote

2 O 1440

Résultat n°19

Jouy. Revenus communaux. - Vente de terrains communaux à plusieurs (1852) ; droits de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1933).

Date

1852-1933

Cote

2 O 2336

Résultat n°20

Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

Date

1801-1934

Cote

2 O 1277

Résultat n°21

Corrobert. Revenus communaux. - Vente de rentes (1920).

Date

1852-1924

Cote

2 O 1372

Résultat n°22

Nanteuil-la-Fosse. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

Date

1906-1935

Cote

2 O 2895

Résultat n°23

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

Date

1891

Cote

Chp 7097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Saint-Quentin-sur-Coole. Revenus communaux.

Date

1804-1897

Cote

2 O 4003

Résultat n°25

Saron-sur-Aube. Revenus communaux. - Partage (1807, 1811) ; vaine pâture (1837) ; achat d'un terrain à M. Alexandre Fossoyeux pour servir de sablière (1896) ; à Mme veuve Greslau à M. Depon-Tailler (1896) ; à MM. Cordelle (1910) ; à la famille Monot (1910).

Date

1806-1926

Cote

2 O 4083

Résultat n°26

Ripont. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1809-1934

Cote

2 O 3640

Résultat n°27

Cormicy. Revenus communaux. - Ouverture d'une cendrière (1842) ; dommages de guerre (1935-1938).

Date

1811-1938

Cote

2 O 1342

Résultat n°28

Mailly-Champagne. Revenus communaux. - Champ de tir (1893) : acquisition d'une cendrière (1932) ; acquisition de dommages de guerre à M. Jules Bernier (1931) ; à M. Bouzet (1931) ; dommages de guerre (1934).

Date

1838-1934

Cote

2 O 2513

Résultat n°29

Nauroy. Budgets.

Date

1856-1888

Cote

2 O 2903

Résultat n°30

Manuel pratique de comptabilité communale / Roger Bellec,...

Date

1964

Cote

D bib 10408 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Bligny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1872-1935

Cote

2 O 595

Résultat n°32

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

Date

an IX-1925

Cote

2 O 202

Résultat n°33

Hauteville. Revenus communaux. - Demande en partage de pâtis communaux (1846).

Date

1833-1929

Cote

2 O 2183

Résultat n°34

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

Date

an X-1933

Cote

2 O 942

Résultat n°35

Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

Date

1807-1935

Cote

2 O 2813

Résultat n°36

Epernay. Abattoir. - Règlement et taxes.

Date

1896-1929

Cote

2 O 1816

Résultat n°37

Hautvillers. Revenus communaux. - Taxe sur les chiens (1920) ; dommages de guerre.

Date

1901-1938

Cote

2 O 2192

Résultat n°38

Louvois. Revenus communaux. - Exploitation d'une cendrière dans la forêt communale (1894) ; achat d'un immeuble appartenant à M. Maurice Gosset, pour extraction de sable et de cendres sulfureuses (1919) ; dommages de guerre (1933).

Date

1854-1933

Cote

2 O 2465

Résultat n°39

Soyer. Revenus communaux. - Vente des marais et prés communaux (1846).

Date

1830-1846

Cote

2 O 4344

Résultat n°40

Sapicourt. Revenus communaux.

Date

1846-1863

Cote

2 O 4065

Résultat n°41

Registre d'emprunts classés par communes.

Date

1903-1950

Cote

3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Escardes. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933).

Date

1865-1933

Cote

2 O 1841

Résultat n°43

Morsains. Revenus communaux.

Date

1846-1916

Cote

2 O 2842

Résultat n°44

Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims

Date

1888

Cote

Chp 7096 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation d'une carrière de grève (1883) ; dommages de guerre (1934).

Date

1883-1934

Cote

2 O 2490

Résultat n°46

Orconte. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Date

1831-1934

Cote

2 O 3045

Résultat n°47

Oyes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Carrouge pour la crayère (1880) ; dommages de guerre (1933).

Date

1857-1934

Cote

2 O 3070

Résultat n°48

Soudé-Notre-Dame. Revenus communaux.

Date

1801-1921

Cote

2 O 4318

Résultat n°49

Châtelier (Le). Revenus communaux. - Vaine pâture (1833).

Date

1833-1926

Cote

2 O 1088

Résultat n°50

Mareuil-en-Brie. Revenus communaux.

Date

1814-1930

Cote

2 O 2556

Résultat n°51

Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à M. Gaston Pierron (1929) ; dommages de guerre (1934).

Date

1804-1935

Cote

2 O 2478

Résultat n°52

Biens communaux. - Statistiques.

Date

1844

Cote

3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

Résultat n°53

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

Date

an IX-1935

Cote

2 O 2016

Résultat n°54

Châlons-sur-Marne. Boucheries. Ouverture des magasins, taxation des viandes.

Date

1895-1907

Cote

2 O 860

Résultat n°55

Brouillet. Revenus communaux. - Dommages de guerre, demande d'emploi des intérêts des titres (1925).

Date

1925-1935

Cote

2 O 723

Résultat n°56

Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et Eau. ParisComité Hygiène et Eau[ca 1933]

Date

[1933]

Cote

Hp 10352

Résultat n°57

Corroy. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Bruchez pour y établir une sablière (1877) ; dommages de guerre (1933).

Date

1841-1933

Cote

2 O 1378

Résultat n°58

Crugny. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme veuve Rolin-Lepain (1922) ; dommages de guerre (1934-1935).

Date

1827-1935

Cote

2 O 1519

Résultat n°59

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

Date

3 frimaire an IX-8 décembre 1806

Cote

1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

Résultat n°60

Dompremy. Revenus communaux. - Acquisition d'une sablière des Hôpitaux-Unis (1921).

Date

1903-1923

Cote

2 O 1634

Résultat n°61

Leuvrigny. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1846) ; aliénation du bois communal (1861) ; dommages de guerre (1934).

Date

1806-1934

Cote

2 O 2400

Résultat n°62

Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.

Date

1804-1934

Cote

2 O 4156

Résultat n°63

Herpont. Revenus communaux. - Annulation du partage des biens communaux (1806) ; partage des biens communaux entre les communes d'Herpont et de Dampierre-le-Château (1822) ; dommages de guerre (1933).

Date

1806-1933

Cote

2 O 2227

Résultat n°64

Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) : transaction entre la commune et M. Jannel de Vauréal (1809) ; vaine pâture (1833-1891).

Date

1809-1892

Cote

2 O 458

Résultat n°65

Romigny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1933-1936).

Date

1809-1936

Cote

2 O 3665

Résultat n°66

Remicourt. Revenus communaux.

Date

1838-1926

Cote

2 O 3597

Résultat n°67

Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre les communes de Merlaut, Changy et Outrepont (1857) ; acquisition d'une carrière de M. Camille Carré (1909).

Date

1857-1931

Cote

2 O 2681

Résultat n°68

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

Date

1898-1920

Cote

2 O 4199

Résultat n°69

Servon. Revenus communaux. - Parcours (1814-1820) ; transaction entre les communes de Servon et Cernay-en-Dormois relativement à leurs droits respectifs sur la prairie dite "des Hoches" ; délimitations des bois communaux (1839-1841).

Date

1808-1841

Cote

2 O 4140

Résultat n°70

Bannes. Revenus communaux. - Vaine pâture et partage des biens communaux (1815-1820) ; partage des prés-marais (1830) ; vente de terrains communaux (1844) ; mise en valeur des terrains communaux (1869) ; dommages de guerre (1928).

Date

1814-1930

Cote

2 O 378

Résultat n°71

Thil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; acquisition d'une sablière de M. Clovis Vergniolle (1907).

Date

1807-1929

Cote

2 O 4427

Résultat n°72

Vertus. Taxes diverses.

Date

1913-1939

Cote

2 O 4739

Résultat n°73

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

Date

1957

Cote

D bib 10395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Germaine. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain pour extraction de sable à M. Maheu (1841) ; échange de terrains entre la commune et M. le marquis de Biron (1843) ; ouverture d'une carrière par la commune au lieudit "le Champ Pansé" (1896) ; achat de dommages de guerre à M. Coltin (1924) ; à M. Félix Percy (1927) ; à M. Albert David (1928) ; dommages de guerre (1934).

Date

1838-1934

Cote

2 O 2059

Résultat n°75

Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur

Date

1837

Cote

Hp 17632

Résultat n°76

Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; achat d'un terrain aux hospices de Châlons pour y extraire de la terre à construire (1835) ; cession de dommages de guerre par les époux Bablot (1923).

Date

1816-1933

Cote

2 O 4776

Résultat n°77

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.

Date

1853-1855

Cote

2 O 129

Résultat n°78

Cernay-en-Dormois. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Cernay et de Rouvroy au sujet de la jouissance d'un pâquis (1807) ; acquisition d'une carrière au sieur Chemin (1836) ; d'une autre carrière à Mme Valeille (1866) ; achat d'une carrière de calcaire aux époux Sarazin-Coquillard (1902) ; vaine pâture (1855-1892) ; dommages de guerre.

Date

1807-1938

Cote

2 O 817

Résultat n°79

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

Date

1807-1832

Cote

2 O 2799

Résultat n°80

Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).

Date

1868-1935

Cote

2 O 4848