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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  2. Résultat n°2

    Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

    Date de publication

    1784

    Date

    1784

    Cote

    SA 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10487 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  4. Résultat n°4

    Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

    Date de publication

    1787

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10026 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  7. Résultat n°7

    Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10485 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Chp 15654 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  12. Résultat n°12

    Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire de la province du Hainaut

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    H bib 10477 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbal des séances de la première assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans le mois de septembre, novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de la première assemblée...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne : tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    SA 10184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Alsace

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  17. Résultat n°17

    Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Champagne, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 13 juin 1787

    Date de publication

    [1787]

    Date

    [1787]

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours, tenue à Tours, par ordre du Roi, le 12 novembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    H bib 10479 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10042 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...