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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Histoire de l'échevinage de la ville de Vitry-le-François, de 1603 à 1789 / par le Dr Valentin

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Valentin, Pierre-Eugène

    Date

    1865

    Cote

    SA 434 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire de l'échevinage de la ville de Vitry-le-François,...
  2. Résultat n°2

    Notice sur la création de l'échevinage de Vitry-le-François, d'après des documents inédits [1603-1604] ; liste de quelques gouverneurs et comptables de 1233 à 1633]

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Hérelle, Georges

    Date

    1880

    Cote

    Delta 102/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notice sur la création de l'échevinage de Vitry-le-François,...
  3. Résultat n°3

    Echevinage de la ville de Vitry-le-François [de 1603 à 1789]

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Valentin

    Date

    1867

    Cote

    Delta 102/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Echevinage de la ville de Vitry-le-François [de 1603...
  4. Résultat n°4

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1909

    Cote

    Delta 101/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  5. Résultat n°5

    Des maires, des échevinages et des conseils de ville depuis le XIIe siècle jusqu'en 1789

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1870

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Des maires, des échevinages et des conseils de ville...
  6. Résultat n°6

    Lettres inédites du maire et des échevins de la ville de Troyes aux habitants de Châlons-sur-Marne, à l'occasion de la mort de Henri III

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Barthélemy, Edouard de

    Date

    1870

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettres inédites du maire et des échevins de la ville...
  7. Résultat n°7

    Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des eschevins et habitans de la ville de Reims contre les officiers de l'archevesché de la dite ville

    Date de publication

    1656

    Date

    1656

    Cote

    Chp 15633 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des...
  8. Résultat n°8

    Transaction faite entre Monseigneur Charles Maurice Le Tellier, archevêque, duc de Reims, premier pair de France, et les lieutenant, gens du conseil et échevins de ladite ville le 23 juillet 1703, omologuée en parlement le 8 mars 1704

    Date de publication

    [1704]

    Date

    [1704]

    Cote

    Chp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Transaction faite entre Monseigneur Charles Maurice...
  9. Résultat n°9

    Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps et communauté de la ville de Dormans, appellants d'une sentence du bailliage de Châtillon-sur-Marne du 25 mai 1771, et anticipé contre le sieur des Nariés d'Oslon, sous-ingénieur des Ponts-et-Chaussées, demeurant à Dormans, intimé et anticipant

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Chp 15254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps...
  10. Résultat n°10

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  11. Résultat n°11

    Discours de l'antiquité de l'eschevinage de la ville de Reims, et des justes raisons qui ont meu les eschevins à maintenir ses droits et sa juridiction

    Date de publication

    1656

    Date

    1656

    Cote

    Chp 7911 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours de l'antiquité de l'eschevinage de la ville...
  12. Résultat n°12

    Essai sur l'histoire de l'échevinage de Reims jusqu'à la création du conseil de ville en 1358

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Bourgeois, René

    Date

    1923

    Cote

    Chp 6920 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Essai sur l'histoire de l'échevinage de Reims jusqu'à...
  13. Résultat n°13

    Histoire sur l'échevinage de la ville de Vitry-le-François de 1603 à 1789 / par le Dr Valentin

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Valentin, Pierre-Eugène

    Date

    1865

    Cote

    Chp 5126 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire sur l'échevinage de la ville de Vitry-le-François...
  14. Résultat n°14

    Notice sur la création de l'échevinage de Vitry-le-François : d'après des documents inédits / par G. Hérelle,...

    Date de publication

    1882

    Auteur

    Hérelle, Georges

    Date

    1882

    Cote

    Chp 5116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Notice sur la création de l'échevinage de Vitry-le-François...
  15. Résultat n°15

    Le corps de ville de Troyes (1470-1790) / thèse... par Jacques Paton... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Paton, Jacques

    Date

    1939

    Cote

    Ch 390 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le corps de ville de Troyes (1470-1790) / thèse......
  16. Résultat n°16

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/2

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/1

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  18. Résultat n°18

    Inventaires et pièces de production

    Date

    1585-1629

    Cote

    19 B 195

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Inventaires et pièces de production

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  19. Résultat n°19

    Déclarations de dépens

    Date

    1601-1700

    Cote

    19 B 194

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  20. Résultat n°20

    Exrait des registres du bailliage ducal

    Date

    1779

    Cote

    19 B 193

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Exrait des registres du bailliage ducal

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  21. Résultat n°21

    "Arrests"

    Date

    1642-1647

    Cote

    19 B 192

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • "Arrests"

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  22. Résultat n°22

    Fragments des ceddes ordinaires

    Date

    1609-1631

    Cote

    19 B 191

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Fragments des ceddes ordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  23. Résultat n°23

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1669-1670

    Cote

    19 B 190

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  24. Résultat n°24

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1668

    Cote

    19 B 189

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  25. Résultat n°25

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1667

    Cote

    19 B 188

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  26. Résultat n°26

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1666

    Cote

    19 B 187

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  27. Résultat n°27

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1662

    Cote

    19 B 186

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  28. Résultat n°28

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1660

    Cote

    19 B 185

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  29. Résultat n°29

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1659

    Cote

    19 B 184

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  30. Résultat n°30

    Dictums des sentences

    Date

    1613-1636

    Cote

    19 B 183

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  31. Résultat n°31

    Dictums des sentences

    Date

    1607-1611

    Cote

    19 B 182

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  32. Résultat n°32

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    1664-1666

    Cote

    19 B 181

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  33. Résultat n°33

    Cote vacante

    Cote

    19 B 180

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  34. Résultat n°34

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    12/1657-12/1660

    Cote

    19 B 179

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  35. Résultat n°35

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    1657

    Cote

    19 B 178

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    09/1656-12/1656

    Cote

    19 B 177

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1656-08/1656

    Cote

    19 B 176

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  38. Résultat n°38

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    11/1654-01/1656

    Cote

    19 B 175

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  39. Résultat n°39

    Cote vacante

    Cote

    19 B 174

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  40. Résultat n°40

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1626-05/1634

    Cote

    19 B 173

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims