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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Charon-Bordas, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    Hp 8436 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  2. Résultat n°2

    Du droit public de l'église

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Péchenard, Pierre-Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 6591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du droit public de l'église
  3. Résultat n°3

    Précis de droit administratif / Louis Rolland

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1947

    Cote

    R D bib 56 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit administratif / Louis Rolland
  4. Résultat n°4

    Etude historique et juridique sur la condition des médecins et archiâtres dans le droit romain et des médecins d'après le code civil français / Jules Jacquey

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Jacquey, Jules

    Date

    1878

    Cote

    H bib 498 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etude historique et juridique sur la condition des...
  5. Résultat n°5

    L'absolutisme français / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'absolutisme français / François Olivier-Martin
  6. Résultat n°6

    Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
  7. Résultat n°7

    Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants...
  8. Résultat n°8

    Le régime des cultes en France du Concordat de 1516 au Concordat de 1801 / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime des cultes en France du Concordat de 1516...
  9. Résultat n°9

    Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties / Par M. Raynouard,...

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Raynouard, François-Just-Marie

    Date

    1829

    Cote

    H bib 381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Histoire du droit municipal en France sous la domination...
  10. Résultat n°10

    Traité élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Berthélemy, Henry

    Date

    1905

    Cote

    H bib 31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité élémentaire de droit administratif
  11. Résultat n°11

    Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    1990

    Auteur

    France

    Date

    1990

    Cote

    H bib 2348

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Esmein, Adhémar

    Date

    1908

    Cote

    H bib 23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public de l'Allemagne / par M. Pfeffel

    Date de publication

    1766

    Auteur

    Pfeffel, Christian Frédéric

    Date

    1766

    Cote

    H bib 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public...
  14. Résultat n°14

    Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Couve, Édouard

    Date

    1889

    Cote

    H bib 10297 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
  15. Résultat n°15

    Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Dantoine, Jean-Baptiste

    Date

    1742

    Cote

    H bib 10292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
  16. Résultat n°16

    Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Rapetti, Pierre-Nicolas

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10196 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
  17. Résultat n°17

    Précis élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    D bib 89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit administratif
  18. Résultat n°18

    Précis de droit administratif / Louis Rolland

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1938

    Cote

    D bib 838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit administratif / Louis Rolland
  19. Résultat n°19

    Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart

    Date de publication

    1834-1835

    Auteur

    Foucart, Émile-Victor

    Date

    1834-1835

    Cote

    D bib 808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
  20. Résultat n°20

    Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

    Date de publication

    1819-1828

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1819-1828

    Cote

    D bib 807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...