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79 résultats

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  1. Résultat n°1

    Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Dantoine, Jean-Baptiste

    Date

    1742

    Cote

    H bib 10292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
  2. Résultat n°2

    Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public de l'Allemagne / par M. Pfeffel

    Date de publication

    1766

    Auteur

    Pfeffel, Christian Frédéric

    Date

    1766

    Cote

    H bib 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public...
  3. Résultat n°3

    Questions de droit public sur une matière très intéressante

    Date de publication

    1770

    Auteur

    Götzmann, Louis-Valentin de

    Date

    1770

    Cote

    D bib 620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Questions de droit public sur une matière très intéressante
  4. Résultat n°4

    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

    Date de publication

    1812-1831

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1812-1831

    Cote

    D bib 608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
  5. Résultat n°5

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

    Date de publication

    1812-1815

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1812-1815

    Cote

    D bib 10391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
  6. Résultat n°6

    Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

    Date de publication

    1819-1828

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1819-1828

    Cote

    D bib 807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
  7. Résultat n°7

    Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

    Date de publication

    1819-1820

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1819-1820

    Cote

    D bib 10389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil alphabétique des questions de droit qui se...
  8. Résultat n°8

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit français / Nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. Dupin,... augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsulte par le même

    Date de publication

    1824-1825

    Auteur

    Pothier, Robert-Joseph

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit...
  9. Résultat n°9

    Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...

    Date de publication

    1829-1830

    Auteur

    Gérando, Joseph-Marie de

    Date

    1829-1830

    Cote

    D bib 284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties / Par M. Raynouard,...

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Raynouard, François-Just-Marie

    Date

    1829

    Cote

    H bib 381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Histoire du droit municipal en France sous la domination...
  11. Résultat n°11

    Droit civil expliqué / M. Troplong

    Date de publication

    1833-1855

    Auteur

    Troplong, Raymond Théodore

    Date

    1833-1855

    Cote

    D bib 607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Droit civil expliqué / M. Troplong
  12. Résultat n°12

    Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart

    Date de publication

    1834-1835

    Auteur

    Foucart, Émile-Victor

    Date

    1834-1835

    Cote

    D bib 808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  14. Résultat n°14

    Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

    Date

    1837

    Cote

    H bib 8119

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
  15. Résultat n°15

    Droit administratif / par M. de Cormenin

    Date de publication

    1840

    Auteur

    Cormenin, Louis-Marie de Lahaye

    Date

    1840

    Cote

    D bib 262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit administratif / par M. de Cormenin
  16. Résultat n°16

    Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

    Date de publication

    1843-1845

    Auteur

    Dufour, Gabriel Michel

    Date

    1843-1845

    Cote

    D bib 590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
  17. Résultat n°17

    Manuel du droit public ecclésiastique français contenant les libertés de l'église galicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique / par M. Dupin,...

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Dupin, André Marie Jean Jacques

    Date

    1844

    Cote

    D bib 630 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel du droit public ecclésiastique français contenant...
  18. Résultat n°18

    Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Rapetti, Pierre-Nicolas

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10196 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
  19. Résultat n°19

    Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Noyer, W.

    Date

    1867

    Cote

    D bib 10217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
  20. Résultat n°20

    Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pellot, A.

    Date

    1869

    Cote

    D bib 676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Leçons manuscrites de droit public et administratif...