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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décision du Conseil du roi, du 15 juillet 1773 au sujet du contrôle des procès-verbaux pour mésus et délits champêtres. Copie de la lettre écrite par M. Rouillé d'Orfeuil, intendant de Champagne, le 12 juin 1773. Copie de la réponse de M. le contrôleur général des Finances, à Compiègne, le 15 juillet 1773
Cote
Chp 15717 (Cote intellectuelle)
 Date
[1773]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Décision du Conseil du roi, du 15 juillet 1773 au sujet...
Résultat n°2

Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus en matière criminelle. ParisImprimerie impériale1805-1914
Cote
Delta 1856/1-106
 Date
1805-1914
 Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
Résultat n°3

Traité sur la police de Londres / par P. Colquhoun ; Traduit de l'anglais sur la 6e édition, par L. C. D. B. (Le Coigneux de Belabre). ParisL. Collin1807
Cote
H bib 7813
 Date
1807
 Lieu
Angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Traité sur la police de Londres / par P. Colquhoun...
Résultat n°4

Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France
Cote
Chp 7859 (Cote intellectuelle)
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi pour la répression des crimes et des délits commis...
Résultat n°5

Quelques mots sur cette question : le nombre des crimes et des criminels s'accroit-il ou diminue-t-il en France ? / Charles Béranger
Cote
SA 15302 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Quelques mots sur cette question : le nombre des crimes...
Résultat n°6

De la Localisation au greffe de l'arrondissement natal des renseignements judiciaires, concernant chaque condamné au triple point de vue de la répression des crimes et délits, de la pureté des listes électorales et du jury et de la moralisation sociale, par A. Bonneville,...
Cote
SA 6272 (Cote intellectuelle)
 Date
1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De la Localisation au greffe de l'arrondissement natal...
Résultat n°7

Traité des délits et des peines / Beccaria
Cote
LB 4130 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité des délits et des peines / Beccaria
Résultat n°8

La criminalité comparée / par G. Tarde
Cote
LB 3436 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La criminalité comparée / par G. Tarde
Résultat n°9

Les malfaiteurs de profession / par Louis Puibaraud ; illustrations par Gras
Cote
LB 3506 (Cote intellectuelle)
 Date
[1893]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les malfaiteurs de profession / par Louis Puibaraud...
Résultat n°10

Contre l'argent : crimes, châtiments, remèdes, des lois, révolution, chambre ardente, l'opinion / par Urbain Gohier
Cote
LB 3332 (Cote intellectuelle), 6
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Contre l'argent : crimes, châtiments, remèdes, des...
Résultat n°11

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789) / par René Demogue
Cote
Chp 7648 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe...
Résultat n°12

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789) / par René Demogue
Cote
R Thi 324 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe...
Résultat n°13

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789)
Cote
Delta 101/127 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe...
Résultat n°14

"L'assassin de Jaurès" / Georges Pioch ; Henri Fabre, dir.
Cote
Chp 18180 (Cote intellectuelle), 411
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • "L'assassin de Jaurès" / Georges Pioch ; Henri Fabre,...
Résultat n°15

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au Ier octobre 1928 / par A. Deransart, président à la cour d'appel de Douai
Cote
D bib 695 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions,...
Résultat n°16

Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du décret-loi du 9 septembre 1939)
Cote
Dp 5786 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du...
Résultat n°17

Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division
Cote
Dp 5617 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction concernant les poursuites judiciaires :...
Résultat n°18

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé / publiée sous les auspices de l'Institut de criminologie et de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris ; directeurs : Louis Hugueney et H. Donnedieu de Vabres ; rédacteur en chef : Marc Ancel. ParisLibrairie du Recueil Sirey1962
Cote
Delta 2043/1
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
  • Revue de science criminelle et de droit pénal comparé...
Résultat n°19

Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma sœur et mon frère : un cas de parricide au XIXe siècle / [présenté par Michel Foucault]. - [Paris]GallimardJulliard1973 Collection Archives ; 49
Cote
R H bib 5855
 Date
1973
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma sœur...
Résultat n°20

Recherche sur les procès criminels de la justice d'Hautvillers du milieu du XVIIème siècle à la Révolution / Michel Lapasset. 1974
Cote
Ch 10210/64
 Date
1974
 Lieu
Hautvillers (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Recherche sur les procès criminels de la justice d'Hautvillers...