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52 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789) / par René Demogue

Date

1909

Cote

Chp 7648 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

Date

1825

Cote

Chp 7859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Décision du Conseil du roi, du 15 juillet 1773 au sujet du contrôle des procès-verbaux pour mésus et délits champêtres. Copie de la lettre écrite par M. Rouillé d'Orfeuil, intendant de Champagne, le 12 juin 1773. Copie de la réponse de M. le contrôleur général des Finances, à Compiègne, le 15 juillet 1773

Date

[1773]

Cote

Chp 15717 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

"L'assassin de Jaurès" / Georges Pioch ; Henri Fabre, dir.

Date

1915

Cote

Chp 18180 (Cote intellectuelle), 411

Résultat n°5

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789)

Date

1909

Cote

Delta 101/127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Le préfet et le service d'exécution criminelle. L'exemple de la Marne / Hervé Chabaud

Date

1984

Cote

Delta 103/150 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Instruction concernant les poursuites judiciaires : 31 décembre 1943 / Direction générale du contrôle économique. 2e division

Date

1943

Cote

Dp 5617 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Le nouveau délit de hausse illicite. (Explication du décret-loi du 9 septembre 1939)

Date

1939

Cote

Dp 5786 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Contre l'argent : crimes, châtiments, remèdes, des lois, révolution, chambre ardente, l'opinion / par Urbain Gohier

Date

1896

Cote

LB 3332 (Cote intellectuelle), 6

Résultat n°10

La criminalité comparée / par G. Tarde

Date

1886

Cote

LB 3436 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les malfaiteurs de profession / par Louis Puibaraud ; illustrations par Gras

Date

[1893]

Cote

LB 3506 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Traité des délits et des peines / Beccaria

Date

1869

Cote

LB 4130 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

De la Localisation au greffe de l'arrondissement natal des renseignements judiciaires, concernant chaque condamné au triple point de vue de la répression des crimes et délits, de la pureté des listes électorales et du jury et de la moralisation sociale, par A. Bonneville,...

Date

1849

Cote

SA 6272 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Quelques mots sur cette question : le nombre des crimes et des criminels s'accroit-il ou diminue-t-il en France ? / Charles Béranger

Date

Vers 1838

Cote

SA 15302 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au Ier octobre 1928 / par A. Deransart, président à la cour d'appel de Douai

Date

1929

Cote

D bib 695 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579) / Archives nationales ; [réd.] par Michèle Bimbenet-Privat,... ; avant-propos par Alain Erlande-Brandenburg

Date

1995

Cote

H bib 11271 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Propriété défendue : la société française à l'épreuve du vol. XIXe-XXe siècles / Arnaud-Dominique Houte

Date

2021

Cote

H bib 8190

Résultat n°18

Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789 / Gwenaëlle Callemein ; préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau

Date

2021

Cote

H bib 8203

Résultat n°19

La criminalité et la répression en Champagne au XVIIIe siècle (1715-1789) / par René Demogue

Date

1909

Cote

R Thi 324 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma sœur et mon frère : un cas de parricide au XIXe siècle / [présenté par Michel Foucault]. - [Paris]GallimardJulliard1973 Collection Archives ; 49

Date

1973

Cote

R H bib 5855