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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
D bib 709 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°2

Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons, soumis à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par des propriétaires et délégués de propriétaires de vignes de divers départements, réunis à Paris
Cote
SA 6292 (Cote intellectuelle)
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire sur les contributions indirectes relatives...
Résultat n°3

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905
Cote
H bib 6554
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°4

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage
Cote
D bib 560 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Tableaux des contraventions et des peines en matière...
Résultat n°5

Vins et cidres dans le département de la Marne (an 13-1945). Statistiques établies par l'Administration des Contributions Indirectes / René Gandilhon
Cote
Delta 103/156 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Vins et cidres dans le département de la Marne (an...
Résultat n°6

Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires étrangers à la direction générale des impôts et des agents de la force publique habilités à verbaliser en matière de : taxes de circulation sur les viande, droits indirects sur les boissons et produits alcooliques, alambics, monopole des tabacs, réglementation du marché des céréales...
Cote
Dp 5481 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires...
Résultat n°7

Manuel des verbalisants en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
D bib 683 (Cote intellectuelle)
 Date
[1926]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel des verbalisants en matière de contributions...
Résultat n°8

La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au 18e siècle
Cote
Delta 83/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1954
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould...
Résultat n°9

Colbert et les finances publiques. Des réformes contingentes ou structurantes ? / par Hervé Groud.
Cote
Delta 101/187
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Travaux de l'Académie nationale de Reims
  • Colbert et les finances publiques. Des réformes contingentes...
Résultat n°10

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
D bib 668 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°11

Recueil général des lois, décrets et ordonnances des contributions indirectes et des octrois de 1790 à 1900
Cote
D bib 539 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances des...
Résultat n°12

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.
Cote
4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)
 Date
1810-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
Résultat n°13

Cours du contentieux / Avec la collaboration de MM. Hourcade et Laussucq
Cote
D bib 708 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Cours du contentieux / Avec la collaboration de MM....
Résultat n°14

Note contre l'impôt sur la laine lue dans la séance du comité de commerce, le 14 mai 1872
Cote
Chp 7725 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Note contre l'impôt sur la laine lue dans la séance...
Résultat n°15

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.
Cote
4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
Résultat n°16

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...
Cote
D bib 235 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
Résultat n°17

Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances, cadastre, contributions, douanes, postes / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1979
Cote
AD 5/31
 Date
1979
 Lieu
Hautes-Alpes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
  • Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances,...
Résultat n°18

La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au XVIIIe siècle
Cote
Chp 8092 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould...