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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

1925

Cote

D bib 709 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons, soumis à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par des propriétaires et délégués de propriétaires de vignes de divers départements, réunis à Paris

Date

1829

Cote

SA 6292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

Date

1905

Cote

H bib 6554

Résultat n°4

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

Date

1876

Cote

D bib 560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Vins et cidres dans le département de la Marne (an 13-1945). Statistiques établies par l'Administration des Contributions Indirectes / René Gandilhon

Date

1990

Cote

Delta 103/156 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires étrangers à la direction générale des impôts et des agents de la force publique habilités à verbaliser en matière de : taxes de circulation sur les viande, droits indirects sur les boissons et produits alcooliques, alambics, monopole des tabacs, réglementation du marché des céréales...

Date

1952

Cote

Dp 5481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Manuel des verbalisants en matière de contributions indirectes et d'octrois

Date

[1926]

Cote

D bib 683 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au 18e siècle

Date

1954

Cote

Delta 83/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Colbert et les finances publiques. Des réformes contingentes ou structurantes ? / par Hervé Groud.

Date

2019

Cote

Delta 101/187

Résultat n°10

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

1914

Cote

D bib 668 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Recueil général des lois, décrets et ordonnances des contributions indirectes et des octrois de 1790 à 1900

Date

1900

Cote

D bib 539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

Date

1810-1829

Cote

4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Cours du contentieux / Avec la collaboration de MM. Hourcade et Laussucq

Date

1888

Cote

D bib 708 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Note contre l'impôt sur la laine lue dans la séance du comité de commerce, le 14 mai 1872

Date

1872

Cote

Chp 7725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

Date

an VIII-1834

Cote

4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

Date

1904

Cote

D bib 235 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances, cadastre, contributions, douanes, postes / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1979

Date

1979

Cote

AD 5/31

Résultat n°18

La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au XVIIIe siècle

Date

1955

Cote

Chp 8092 (Cote intellectuelle)