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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1925

    Cote

    D bib 709 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  2. Résultat n°2

    Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons, soumis à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par des propriétaires et délégués de propriétaires de vignes de divers départements, réunis à Paris

    Date de publication

    1829

    Date

    1829

    Cote

    SA 6292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur les contributions indirectes relatives...
  3. Résultat n°3

    L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

    Date

    1905

    Cote

    H bib 6554

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
  4. Résultat n°4

    Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Fromage, J.-B.

    Date

    1876

    Cote

    D bib 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Tableaux des contraventions et des peines en matière...
  5. Résultat n°5

    Vins et cidres dans le département de la Marne (an 13-1945). Statistiques établies par l'Administration des Contributions Indirectes / René Gandilhon

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Gandilhon, René

    Date

    1990

    Cote

    Delta 103/156 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Vins et cidres dans le département de la Marne (an...
  6. Résultat n°6

    Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires étrangers à la direction générale des impôts et des agents de la force publique habilités à verbaliser en matière de : taxes de circulation sur les viande, droits indirects sur les boissons et produits alcooliques, alambics, monopole des tabacs, réglementation du marché des céréales...

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide abrégé du verbalisant à l'usage des fonctionnaires...
  7. Résultat n°7

    Manuel des verbalisants en matière de contributions indirectes et d'octrois

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Ferrer, G.

    Date

    [1926]

    Cote

    D bib 683 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel des verbalisants en matière de contributions...
  8. Résultat n°8

    La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au 18e siècle

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Alexis, Marcel

    Date

    1954

    Cote

    Delta 83/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould...
  9. Résultat n°9

    Colbert et les finances publiques. Des réformes contingentes ou structurantes ? / par Hervé Groud.

    Date

    2019

    Cote

    Delta 101/187

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Travaux de l'Académie nationale de Reims
    • Colbert et les finances publiques. Des réformes contingentes...
  10. Résultat n°10

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1914

    Cote

    D bib 668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  11. Résultat n°11

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances des contributions indirectes et des octrois de 1790 à 1900

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    D bib 539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances des...
  12. Résultat n°12

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  13. Résultat n°13

    Cours du contentieux / Avec la collaboration de MM. Hourcade et Laussucq

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Trescaze, Aimé

    Date

    1888

    Cote

    D bib 708 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Cours du contentieux / Avec la collaboration de MM....
  14. Résultat n°14

    Note contre l'impôt sur la laine lue dans la séance du comité de commerce, le 14 mai 1872

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Marteau, A.

    Date

    1872

    Cote

    Chp 7725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Note contre l'impôt sur la laine lue dans la séance...
  15. Résultat n°15

    Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
  16. Résultat n°16

    Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1904

    Cote

    D bib 235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
  17. Résultat n°17

    Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances, cadastre, contributions, douanes, postes / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 5/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances,...
  18. Résultat n°18

    La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Alexis, Marcel

    Date

    1955

    Cote

    Chp 8092 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La gabelle et le grenier à sel de Sainte-Menehould...