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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Taussac, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 66 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution...
  2. Résultat n°2

    The Origin and Growth of the American constitution. An Historical Treatise / by Hannis Taylor

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Taylor, Hannis

    Date

    1911

    Cote

    LB 5054 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • The Origin and Growth of the American constitution....
  3. Résultat n°3

    Gouvernements, ministères et constitutions de la France depuis cent ans : précis historique des révolutions, des crises ministérielles, présidentielles et gouvernementales et des changements de constitutions de la France, depuis 1789 jusqu'en 1890 / par Léon Muel,...

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Muel, Léon

    Date

    1890

    Cote

    LB 4075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Gouvernements, ministères et constitutions de la France...
  4. Résultat n°4

    La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

    Date de publication

    1830

    Date

    1830

    Cote

    Hp 25034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La constitution de 1830. Journal des faits politiques...
  5. Résultat n°5

    République française. Constitution. (Projet présenté par le Gouvernement de la République)

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Hp 15628 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • République française. Constitution. (Projet présenté...
  6. Résultat n°6

    Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre...
  7. Résultat n°7

    Constitution de 1848

    Date de publication

    [1848]

    Date

    [1848]

    Cote

    Hp 8252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de 1848
  8. Résultat n°8

    Constitution de la République démocratique allemande

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Hp 8085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République démocratique allemande
  9. Résultat n°9

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  10. Résultat n°10

    Constitution de la République française

    Date de publication

    an VIII

    Date

    anVIII

    Cote

    Hp 6679 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  11. Résultat n°11

    Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques soviétiques socialistes : projet de la constitution de l'union des républiques soviétiques socialistes présenté par la commission de la constitution du comité exécutif central de l'URSS pour être soumis à l'examen du congrès des Soviets de l'Union

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 6100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques...
  12. Résultat n°12

    Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques soviétiques socialistes

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Hp 6059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques...
  13. Résultat n°13

    Constitution de la République française. Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen

    Date de publication

    an IV

    Date

    anIV

    Cote

    Hp 5899 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française. Déclaration...
  14. Résultat n°14

    Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée...
  15. Résultat n°15

    La révision de la constitution / par Edmond Scherer

    Date de publication

    1882

    Auteur

    Scherer, Edmond

    Date

    1882

    Cote

    Dp 5656 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La révision de la constitution / par Edmond Scherer
  16. Résultat n°16

    Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Lassaigne, Jean

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution de la République française - 27 octobre...
  17. Résultat n°17

    Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Dhérent, Catherine

    Date

    1999

    Cote

    Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Célébration du 40e anniversaire de la Constitution...
  18. Résultat n°18

    Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles...
  19. Résultat n°19

    Constitution de la République française

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    H bib 945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  20. Résultat n°20

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    H bib 2864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....