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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773

    Date

    1773

    Cote

    Ch 2108

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
  2. Résultat n°2

    Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée...
  3. Résultat n°3

    Constitution de la République française. Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen

    Date de publication

    an IV

    Date

    anIV

    Cote

    Hp 5899 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française. Déclaration...
  4. Résultat n°4

    Constitution de la République française

    Date de publication

    an VIII

    Date

    anVIII

    Cote

    Hp 6679 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  5. Résultat n°5

    Constitution de la République française

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    H bib 945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  6. Résultat n°6

    La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

    Date de publication

    1830

    Date

    1830

    Cote

    Hp 25034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La constitution de 1830. Journal des faits politiques...
  7. Résultat n°7

    Constitution de 1848

    Date de publication

    [1848]

    Date

    [1848]

    Cote

    Hp 8252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de 1848
  8. Résultat n°8

    Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs

    Date de publication

    1848

    Date

    1848

    Cote

    H bib 10254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française précédée des...
  9. Résultat n°9

    La révision de la constitution / par Edmond Scherer

    Date de publication

    1882

    Auteur

    Scherer, Edmond

    Date

    1882

    Cote

    Dp 5656 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La révision de la constitution / par Edmond Scherer
  10. Résultat n°10

    Gouvernements, ministères et constitutions de la France depuis cent ans : précis historique des révolutions, des crises ministérielles, présidentielles et gouvernementales et des changements de constitutions de la France, depuis 1789 jusqu'en 1890 / par Léon Muel,...

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Muel, Léon

    Date

    1890

    Cote

    LB 4075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Gouvernements, ministères et constitutions de la France...
  11. Résultat n°11

    Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Taussac, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 66 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution...
  12. Résultat n°12

    The Origin and Growth of the American constitution. An Historical Treatise / by Hannis Taylor

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Taylor, Hannis

    Date

    1911

    Cote

    LB 5054 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • The Origin and Growth of the American constitution....
  13. Résultat n°13

    Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques soviétiques socialistes : projet de la constitution de l'union des républiques soviétiques socialistes présenté par la commission de la constitution du comité exécutif central de l'URSS pour être soumis à l'examen du congrès des Soviets de l'Union

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 6100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques...
  14. Résultat n°14

    Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques soviétiques socialistes

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Hp 6059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques...
  15. Résultat n°15

    Constitution et gouvernement de la France / par Louis Trotabas,...

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1938

    Cote

    D bib 430 (Cote intellectuelle), 135

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Constitution et gouvernement de la France / par Louis...
  16. Résultat n°16

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25081

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  17. Résultat n°17

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 25080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  18. Résultat n°18

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  19. Résultat n°19

    Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Lassaigne, Jean

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution de la République française - 27 octobre...
  20. Résultat n°20

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...