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  1. Résultat n°1

    Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 860 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole
  2. Résultat n°2

    La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

    Date de publication

    1830

    Date

    1830

    Cote

    Hp 25034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La constitution de 1830. Journal des faits politiques...
  3. Résultat n°3

    Constitution et gouvernement de la France / par Louis Trotabas,...

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1938

    Cote

    D bib 430 (Cote intellectuelle), 135

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Constitution et gouvernement de la France / par Louis...
  4. Résultat n°4

    Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
  5. Résultat n°5

    Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre...
  6. Résultat n°6

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    H bib 2864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  7. Résultat n°7

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  8. Résultat n°8

    Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Taussac, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 66 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution...
  9. Résultat n°9

    Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Dhérent, Catherine

    Date

    1999

    Cote

    Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Célébration du 40e anniversaire de la Constitution...
  10. Résultat n°10

    Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les églises, l'élu et l'administration / Fondation pour l'innovation politique. Paris.Fondation pour l'innovation politique2005

    Date

    2005

    Cote

    Hp 8748

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Ce que change la Constitution européenne : pour la...
  11. Résultat n°11

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité [exposition, Paris, Archives nationales, 27 mars 2013 - 24 juin 2013] / [catalogue sous la direction scientifique de Elsa Marguin-Hamon]. - ParisSomogyArchives nationales2013

    Date

    2013

    Cote

    H bib 11734

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir...
  12. Résultat n°12

    Histoire constitutionnelle française : de la prise de la Bastille à Waterloo / Daniel Amson. ParisLGDJ2010

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5424

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire constitutionnelle française : de la prise...
  13. Résultat n°13

    Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Lassaigne, Jean

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution de la République française - 27 octobre...
  14. Résultat n°14

    Constitution de 1848

    Date de publication

    [1848]

    Date

    [1848]

    Cote

    Hp 8252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de 1848
  15. Résultat n°15

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25081

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  16. Résultat n°16

    Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles...
  17. Résultat n°17

    L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773

    Date

    1773

    Cote

    Ch 2108

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
  18. Résultat n°18

    Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée...
  19. Résultat n°19

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  20. Résultat n°20

    Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso éditions2016 Systèmes. Cours, ISSN 0987-9927

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7505

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso...
  21. Résultat n°21

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 25080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  22. Résultat n°22

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  23. Résultat n°23

    La révision de la constitution / par Edmond Scherer

    Date de publication

    1882

    Auteur

    Scherer, Edmond

    Date

    1882

    Cote

    Dp 5656 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La révision de la constitution / par Edmond Scherer
  24. Résultat n°24

    Constitution de la République démocratique allemande

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Hp 8085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République démocratique allemande
  25. Résultat n°25

    Constitution de la République française

    Date de publication

    an VIII

    Date

    anVIII

    Cote

    Hp 6679 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  26. Résultat n°26

    Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques soviétiques socialistes

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Hp 6059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques...
  27. Résultat n°27

    Gouvernements, ministères et constitutions de la France depuis cent ans : précis historique des révolutions, des crises ministérielles, présidentielles et gouvernementales et des changements de constitutions de la France, depuis 1789 jusqu'en 1890 / par Léon Muel,...

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Muel, Léon

    Date

    1890

    Cote

    LB 4075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Gouvernements, ministères et constitutions de la France...
  28. Résultat n°28

    Constitution de la République française. Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen

    Date de publication

    an IV

    Date

    anIV

    Cote

    Hp 5899 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française. Déclaration...
  29. Résultat n°29

    The Origin and Growth of the American constitution. An Historical Treatise / by Hannis Taylor

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Taylor, Hannis

    Date

    1911

    Cote

    LB 5054 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • The Origin and Growth of the American constitution....
  30. Résultat n°30

    Constitution de la République française

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    H bib 945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française
  31. Résultat n°31

    Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs

    Date de publication

    1848

    Date

    1848

    Cote

    H bib 10254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République française précédée des...
  32. Résultat n°32

    République française. Constitution. (Projet présenté par le Gouvernement de la République)

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Hp 15628 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • République française. Constitution. (Projet présenté...
  33. Résultat n°33

    Rapport sur la proposition de la loi constitutionnelle tendant à modifier l'article 23 de la Constitution

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 1033 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport sur la proposition de la loi constitutionnelle...
  34. Résultat n°34

    Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques soviétiques socialistes : projet de la constitution de l'union des républiques soviétiques socialistes présenté par la commission de la constitution du comité exécutif central de l'URSS pour être soumis à l'examen du congrès des Soviets de l'Union

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 6100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques...
  35. Résultat n°35

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité : [exposition, Paris, Archives nationales, 27 mars 2013 - 24 juin 2013] : livret de visite / commissariat scientifique de l'exposition, Elsa Marguin-Hamon. - ParisArchives nationales2013

    Date

    2013

    Cote

    Hp 8821

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir...