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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole
Cote
D bib 860 (Cote intellectuelle)
 Date
1968
 Lieu
Espagne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole
Résultat n°2

La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus
Cote
Hp 25034 (Cote intellectuelle)
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La constitution de 1830. Journal des faits politiques...
Résultat n°3

Constitution et gouvernement de la France / par Louis Trotabas,...
Cote
D bib 430 (Cote intellectuelle), 135
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Constitution et gouvernement de la France / par Louis...
Résultat n°4

Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics
Cote
D bib 1199 (Cote intellectuelle)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
Résultat n°5

Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France
Cote
Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Livret pédagogique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre...
Résultat n°6

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959
Cote
H bib 2864 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
Résultat n°7

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949
Cote
R H bib 11716
 Date
1949
 Lieu
France
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
Résultat n°8

Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac
Cote
SA 66 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu
Argentine
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution...
Résultat n°9

Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent
Cote
Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Célébration du 40e anniversaire de la Constitution...
Résultat n°10

Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les églises, l'élu et l'administration / Fondation pour l'innovation politique. Paris.Fondation pour l'innovation politique2005
Cote
Hp 8748
 Date
2005
 Lieu
Europe
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Ce que change la Constitution européenne : pour la...
Résultat n°11

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité [exposition, Paris, Archives nationales, 27 mars 2013 - 24 juin 2013] / [catalogue sous la direction scientifique de Elsa Marguin-Hamon]. - ParisSomogyArchives nationales2013
Cote
H bib 11734
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir...
Résultat n°12

Histoire constitutionnelle française : de la prise de la Bastille à Waterloo / Daniel Amson. ParisLGDJ2010
Cote
H bib 5424
 Date
2010
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire constitutionnelle française : de la prise...
Résultat n°13

Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques
Cote
Dp 5034 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Constitution de la République française - 27 octobre...
Résultat n°14

Constitution de 1848
Cote
Hp 8252 (Cote intellectuelle)
 Date
[1848]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Constitution de 1848
Résultat n°15

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946
Cote
Hp 25081
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Constitution de la République française adoptée par...
Résultat n°16

Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...
Cote
R H bib 11172 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles...
Résultat n°17

L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773
Cote
Ch 2108
 Date
1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
Résultat n°18

Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791
Cote
Hp 5257 (Cote intellectuelle)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée...
Résultat n°19

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions
Cote
Hp 7452 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
Résultat n°20

Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso éditions2016 Systèmes. Cours, ISSN 0987-9927
Cote
H bib 7505
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso...