Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Lieux
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 5
  • 5
  • 20
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 9
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 35
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

Date

1904

Cote

SA 66 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

The Origin and Growth of the American constitution. An Historical Treatise / by Hannis Taylor

Date

1911

Cote

LB 5054 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Gouvernements, ministères et constitutions de la France depuis cent ans : précis historique des révolutions, des crises ministérielles, présidentielles et gouvernementales et des changements de constitutions de la France, depuis 1789 jusqu'en 1890 / par Léon Muel,...

Date

1890

Cote

LB 4075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

Date

1830

Cote

Hp 25034 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

République française. Constitution. (Projet présenté par le Gouvernement de la République)

Date

1958

Cote

Hp 15628 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

Date

1996

Cote

Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

Résultat n°7

Constitution de 1848

Date

[1848]

Cote

Hp 8252 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Constitution de la République démocratique allemande

Date

1968

Cote

Hp 8085 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

Date

1959

Cote

Hp 7452 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Constitution de la République française

Date

anVIII

Cote

Hp 6679 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Constitution (loi fondamentale) de l'union des républiques soviétiques socialistes : projet de la constitution de l'union des républiques soviétiques socialistes présenté par la commission de la constitution du comité exécutif central de l'URSS pour être soumis à l'examen du congrès des Soviets de l'Union

Date

1936

Cote

Hp 6100 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Constitution (loi fondamentale) de l'Union des Républiques soviétiques socialistes

Date

1937

Cote

Hp 6059 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Constitution de la République française. Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen

Date

anIV

Cote

Hp 5899 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

Date

1791

Cote

Hp 5257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La révision de la constitution / par Edmond Scherer

Date

1882

Cote

Dp 5656 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

Date

1947

Cote

Dp 5034 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

Date

1999

Cote

Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

Date

1989

Cote

R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Constitution de la République française

Date

[anVIII]

Cote

H bib 945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

Date

1959

Cote

H bib 2864 (Cote intellectuelle)