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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal de Reims. Bilan d'activité 1959-1965

    Date de publication

    [1966]

    Date

    [1966]

    Cote

    Ch 10195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil municipal de Reims. Bilan d'activité 1959-1965
  2. Résultat n°2

    Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Chp 6115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les...
  3. Résultat n°3

    Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    [1832]

    Cote

    Chp 6886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims,...
  4. Résultat n°4

    Adresse à l'assemblée nationale / par le Conseil de ville de Châlons en Champagne

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 6972 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse à l'assemblée nationale / par le Conseil de...
  5. Résultat n°5

    Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Reims [sur les élections aux Etats-généraux]

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 7045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers...
  6. Résultat n°6

    Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Genique, Gaston

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et...
  7. Résultat n°7

    Rapport présenté par M. H. Paris au Conseil municipal de Reims, dans la séance du lundi 21 décembre 1868 sur la publication des délibérations

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Paris, H.

    Date

    1868

    Cote

    Chp 7101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport présenté par M. H. Paris au Conseil municipal...
  8. Résultat n°8

    Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

    Date de publication

    1860

    Date

    Vers 1860

    Cote

    Chp 7160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence...
  9. Résultat n°9

    Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons-sur-Marne aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

    Date de publication

    1860

    Date

    1860

    Cote

    Chp 7166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence...
  10. Résultat n°10

    Silhouettes municipales. Conseil municipal de Reims

    Date de publication

    [1892]

    Date

    [1892]

    Cote

    Chp 7670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Silhouettes municipales. Conseil municipal de Reims
  11. Résultat n°11

    Lettre à messieurs les conseillers municipaux de la ville de Reims / [Signé : Henri Paris.]

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre à messieurs les conseillers municipaux de la...
  12. Résultat n°12

    A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les électeurs du conseil municipal de la...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif de 1852 à 1864 suivi de l'exposé du compte administratif municipal pour l'exercice 1864

    Date de publication

    1865

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif...
  14. Résultat n°14

    Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912 à 1919, présenté par M. le docteur Langlet, maire, dans la séance du 28 novembre 1919

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste (1841-1927)

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7927 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912...
  15. Résultat n°15

    Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte rendu de la séance du 26 mars 1925] / Henry Gérard

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Gérard, Henry

    Date

    1925

    Cote

    Chp 10377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte...
  16. Résultat n°16

    Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités de son ressort [sur le serment des fonctionnaires]

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Chp 15231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités...
  17. Résultat n°17

    Extrait du registre des délibérations du conseil permanent de la commune de Soissons. Séance du Ier septembre 1792 [Mesures prises pour porter des forces, des munitions, des armes et des subsistances sur Reims et Châlons]

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 15303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil permanent...
  18. Résultat n°18

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du bourg de Vitry-le-Brûlé, canton de Vitry le François, département de la Marne. Séance extraordinaire du 15 avril 1816 [Eloges de M. Detorcy, juge de paix du canton de Vitry pour sa conduite pendant les hostilités. Prière à Sa Majesté de le récompenser de sa fidélité]

    Date de publication

    [1816]

    Date

    [1816]

    Cote

    Chp 15304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  19. Résultat n°19

    Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de la ville de Reims (22 janvier 1791)

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Chp 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil général...
  20. Résultat n°20

    Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims, dans sa session légale d'août 1837

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Saint-Marceaux, de

    Date

    1837

    Cote

    Chp 15387 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims,...
  21. Résultat n°21

    A Messieurs les membres du conseil municipal de la ville de Reims

    Date de publication

    [1863]

    Date

    [1863]

    Cote

    Chp 15389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Messieurs les membres du conseil municipal de la...
  22. Résultat n°22

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Chp 15483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  23. Résultat n°23

    Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait des registres des délibérations de la mairie de la ville de Chaalons. Du 16 mars 1820

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait...
  24. Résultat n°24

    Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Chp 15591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne
  25. Résultat n°25

    Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après la libération de la ville (9 novembre 1918) / Langlet

    Date de publication

    1918

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste

    Date

    1918

    Cote

    Chp 15614 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après...
  26. Résultat n°26

    Extrait des registres des délibérations de Messieurs les Lieutenant, Gens du Conseil et Echevins de la ville de Reims, du jeudi 26 février 1789

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations de Messieurs...
  27. Résultat n°27

    Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel à connaître et à observer pour concourir à la formation des nouvelles municipalités

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 16187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel...
  28. Résultat n°28

    Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992). Addendum au document de Novembre 2020 / Joël Rodenburger

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Rodenburger, Joël

    Date

    2021

    Cote

    Chp 19180

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992)....
  29. Résultat n°29

    Extraits du registre de délibérations municipales de la commune de Ville-sur-Terre (1792-1793)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lutel

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits du registre de délibérations municipales de...
  30. Résultat n°30

    Extraits des registres de délibérations de Moussey et de Savoie (1792-1795)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Potherat

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits des registres de délibérations de Moussey...
  31. Résultat n°31

    Les évolutions politiques successives d'une commune de l'Aube d'après ses archives municipales : Pont-sur-Seine (1789-1852)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Flassayer, H.

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les évolutions politiques successives d'une commune...
  32. Résultat n°32

    Des maires, des échevinages et des conseils de ville depuis le XIIe siècle jusqu'en 1789

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1870

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Des maires, des échevinages et des conseils de ville...
  33. Résultat n°33

    Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1993

    Cote

    Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...
  34. Résultat n°34

    Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

    Date de publication

    [1837]

    Date

    [1837]

    Cote

    Dp 5668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle...
  35. Résultat n°35

    L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    LB 3924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
  36. Résultat n°36

    Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    SA 6353 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant...
  37. Résultat n°37

    Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    SA 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
  38. Résultat n°38

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  39. Résultat n°39

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  40. Résultat n°40

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  41. Résultat n°41

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  42. Résultat n°42

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  43. Résultat n°43

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  44. Résultat n°44

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  45. Résultat n°45

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  46. Résultat n°46

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  47. Résultat n°47

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  48. Résultat n°48

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  49. Résultat n°49

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  50. Résultat n°50

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  51. Résultat n°51

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  52. Résultat n°52

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  53. Résultat n°53

    Documents administratifs sur Châlons : délibérations du conseil municipal, comptes administratifs des hôpitaux, comptes administratifs et budgets de la ville...

    Date de publication

    [ca. 1870/1880]

    Date

    1870-1880

    Cote

    D bib 10481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Documents administratifs sur Châlons : délibérations...
  54. Résultat n°54

    La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884, sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand

    Date de publication

    1917

    Auteur

    Morgand, Léon

    Date

    1917

    Cote

    D bib 130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
  55. Résultat n°55

    Les administrateurs communaux et intercommunaux : Elections du Conseil municipal, du Maire et des adjoints

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Aragon, Marcel

    Date

    1935

    Cote

    D bib 26 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les administrateurs communaux et intercommunaux : Elections...
  56. Résultat n°56

    L'administration communale / par H. Richard

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    D bib 270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard
  57. Résultat n°57

    La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand

    Date de publication

    1884-1885

    Auteur

    Morgand, Léon

    Date

    1884-1885

    Cote

    D bib 297 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
  58. Résultat n°58

    La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand, ... ; revu et mis à jour par Henri Morgand, ..

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Morgand, Henri

    Date

    1923

    Cote

    D bib 526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril...
  59. Résultat n°59

    Formulaire des maires et des conseils municipaux

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    19e siècle

    Cote

    D bib 743 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Formulaire des maires et des conseils municipaux
  60. Résultat n°60
    Délibérations municipales

    179 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1802-1848

    Cote

    E DEPOT 10326

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champlat-Boujacourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  61. Résultat n°61
    Délibérations municipales.

    98 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1835-1859

    Cote

    E dépôt 13698

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Croix-en-Champagne (La)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  62. Résultat n°62
    Délibérations municipales.

    107 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1823-1838

    Cote

    E DEPOT 13712

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  63. Résultat n°63
    Délibérations municipales.

    109 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1848

    Cote

    E DEPOT 13713

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  64. Résultat n°64
    Délibérations municipales.

    124 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1860

    Cote

    E DEPOT 13714

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  65. Résultat n°65
    Délibérations municipales.

    145 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1861-1876

    Cote

    E DEPOT 13715

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  66. Résultat n°66
    Délibérations municipales.

    195 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1876-1894

    Cote

    E DEPOT 13716

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  67. Résultat n°67
    Délibérations municipales.

    107 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1894-1905

    Cote

    E DEPOT 13717

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  68. Résultat n°68
    Délibérations municipales.

    242 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1905-1936

    Cote

    E DEPOT 13718

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  69. Résultat n°69
    Délibérations municipales.

    26 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1826-1831

    Cote

    E dépôt 13759

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  70. Résultat n°70
    Délibérations municipales.

    104 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1846-1856

    Cote

    E dépôt 13760

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  71. Résultat n°71
    Délibérations municipales.

    186 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1856-1885

    Cote

    E dépôt 13761

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  72. Résultat n°72
    Délibérations municipales.

    244 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1885-1908

    Cote

    E dépôt 13762

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  73. Résultat n°73
    Délibérations municipales.

    290 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1908-1939

    Cote

    E dépôt 13763

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  74. Résultat n°74
    Délibérations municipales.

    170 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1870-1892

    Cote

    E dépôt 13861

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magneux
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  75. Résultat n°75
    Délibérations municipales.

    103 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1892-1913

    Cote

    E dépôt 13862

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magneux
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  76. Résultat n°76
    Délibérations municipales.

    271 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1950

    Cote

    E dépôt 13863

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magneux
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  77. Résultat n°77
    Délibérations municipales.

    99 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1793-1837

    Cote

    E dépôt 14020

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clamanges
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  78. Résultat n°78
    Délibérations municipales.

    54 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1848

    Cote

    E dépôt 14021

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clamanges
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  79. Résultat n°79
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1877

    Cote

    E dépôt 14022

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clamanges
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  80. Résultat n°80
    Délibérations municipales.

    239 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1877-1900

    Cote

    E dépôt 14023

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clamanges
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.