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657 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil municipal de Reims. Bilan d'activité 1959-1965

Date

[1966]

Cote

Ch 10195 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29

Date

1929

Cote

Chp 6115 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832

Date

[1832]

Cote

Chp 6886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Adresse à l'assemblée nationale / par le Conseil de ville de Châlons en Champagne

Date

1789

Cote

Chp 6972 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Reims [sur les élections aux Etats-généraux]

Date

1789

Cote

Chp 7045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848

Date

1948

Cote

Chp 7056 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Rapport présenté par M. H. Paris au Conseil municipal de Reims, dans la séance du lundi 21 décembre 1868 sur la publication des délibérations

Date

1868

Cote

Chp 7101 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

Date

Vers 1860

Cote

Chp 7160 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons-sur-Marne aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

Date

1860

Cote

Chp 7166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Silhouettes municipales. Conseil municipal de Reims

Date

[1892]

Cote

Chp 7670 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Lettre à messieurs les conseillers municipaux de la ville de Reims / [Signé : Henri Paris.]

Date

1865

Cote

Chp 7735 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris

Date

1865

Cote

Chp 7836 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif de 1852 à 1864 suivi de l'exposé du compte administratif municipal pour l'exercice 1864

Date

1865

Cote

Chp 7838 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912 à 1919, présenté par M. le docteur Langlet, maire, dans la séance du 28 novembre 1919

Date

1920

Cote

Chp 7927 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte rendu de la séance du 26 mars 1925] / Henry Gérard

Date

1925

Cote

Chp 10377 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités de son ressort [sur le serment des fonctionnaires]

Date

[1791]

Cote

Chp 15231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Extrait du registre des délibérations du conseil permanent de la commune de Soissons. Séance du Ier septembre 1792 [Mesures prises pour porter des forces, des munitions, des armes et des subsistances sur Reims et Châlons]

Date

[1792]

Cote

Chp 15303 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du bourg de Vitry-le-Brûlé, canton de Vitry le François, département de la Marne. Séance extraordinaire du 15 avril 1816 [Eloges de M. Detorcy, juge de paix du canton de Vitry pour sa conduite pendant les hostilités. Prière à Sa Majesté de le récompenser de sa fidélité]

Date

[1816]

Cote

Chp 15304 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de la ville de Reims (22 janvier 1791)

Date

1791

Cote

Chp 15347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims, dans sa session légale d'août 1837

Date

1837

Cote

Chp 15387 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

A Messieurs les membres du conseil municipal de la ville de Reims

Date

[1863]

Cote

Chp 15389 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray

Date

1840

Cote

Chp 15483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait des registres des délibérations de la mairie de la ville de Chaalons. Du 16 mars 1820

Date

1820

Cote

Chp 15534 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

Date

1953

Cote

Chp 15591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après la libération de la ville (9 novembre 1918) / Langlet

Date

1918

Cote

Chp 15614 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Extrait des registres des délibérations de Messieurs les Lieutenant, Gens du Conseil et Echevins de la ville de Reims, du jeudi 26 février 1789

Date

1789

Cote

Chp 15691 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel à connaître et à observer pour concourir à la formation des nouvelles municipalités

Date

[1790]

Cote

Chp 16187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992). Addendum au document de Novembre 2020 / Joël Rodenburger

Date

2021

Cote

Chp 19180

Résultat n°29

Extraits du registre de délibérations municipales de la commune de Ville-sur-Terre (1792-1793)

Date

1911

Cote

Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Extraits des registres de délibérations de Moussey et de Savoie (1792-1795)

Date

1911

Cote

Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Les évolutions politiques successives d'une commune de l'Aube d'après ses archives municipales : Pont-sur-Seine (1789-1852)

Date

1911

Cote

Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Des maires, des échevinages et des conseils de ville depuis le XIIe siècle jusqu'en 1789

Date

1870

Cote

Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

Date

1993

Cote

Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

Date

[1837]

Cote

Dp 5668 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

Date

1904

Cote

LB 3924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

Date

1901

Cote

SA 6353 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

Date

1953

Cote

SA 15465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

Date

1927-1935

Cote

2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

Résultat n°45

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

Date

1936-1940

Cote

2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

Résultat n°49

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

Résultat n°51

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

Résultat n°53

Documents administratifs sur Châlons : délibérations du conseil municipal, comptes administratifs des hôpitaux, comptes administratifs et budgets de la ville...

Date

1870-1880

Cote

D bib 10481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884, sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand

Date

1917

Cote

D bib 130 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Les administrateurs communaux et intercommunaux : Elections du Conseil municipal, du Maire et des adjoints

Date

1935

Cote

D bib 26 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

L'administration communale / par H. Richard

Date

1904

Cote

D bib 270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand

Date

1884-1885

Cote

D bib 297 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand, ... ; revu et mis à jour par Henri Morgand, ..

Date

1923

Cote

D bib 526 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Formulaire des maires et des conseils municipaux

Date

19e siècle

Cote

D bib 743 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60
Délibérations municipales

179 medias

Délibérations municipales

Date

1802-1848

Cote

E DEPOT 10326

Résultat n°61
Délibérations municipales.

98 medias

Délibérations municipales.

Date

1835-1859

Cote

E dépôt 13698

Résultat n°62
Délibérations municipales.

107 medias

Délibérations municipales.

Date

1823-1838

Cote

E DEPOT 13712

Résultat n°63
Délibérations municipales.

109 medias

Délibérations municipales.

Date

1838-1848

Cote

E DEPOT 13713

Résultat n°64
Délibérations municipales.

124 medias

Délibérations municipales.

Date

1848-1860

Cote

E DEPOT 13714

Résultat n°65
Délibérations municipales.

145 medias

Délibérations municipales.

Date

1861-1876

Cote

E DEPOT 13715

Résultat n°66
Délibérations municipales.

195 medias

Délibérations municipales.

Date

1876-1894

Cote

E DEPOT 13716

Résultat n°67
Délibérations municipales.

107 medias

Délibérations municipales.

Date

1894-1905

Cote

E DEPOT 13717

Résultat n°68
Délibérations municipales.

242 medias

Délibérations municipales.

Date

1905-1936

Cote

E DEPOT 13718

Résultat n°69
Délibérations municipales.

26 medias

Délibérations municipales.

Date

1826-1831

Cote

E dépôt 13759

Résultat n°70
Délibérations municipales.

104 medias

Délibérations municipales.

Date

1846-1856

Cote

E dépôt 13760

Résultat n°71
Délibérations municipales.

186 medias

Délibérations municipales.

Date

1856-1885

Cote

E dépôt 13761

Résultat n°72
Délibérations municipales.

244 medias

Délibérations municipales.

Date

1885-1908

Cote

E dépôt 13762

Résultat n°73
Délibérations municipales.

290 medias

Délibérations municipales.

Date

1908-1939

Cote

E dépôt 13763

Résultat n°74
Délibérations municipales.

170 medias

Délibérations municipales.

Date

1870-1892

Cote

E dépôt 13861

Résultat n°75
Délibérations municipales.

103 medias

Délibérations municipales.

Date

1892-1913

Cote

E dépôt 13862

Résultat n°76
Délibérations municipales.

271 medias

Délibérations municipales.

Date

1919-1950

Cote

E dépôt 13863

Résultat n°77
Délibérations municipales.

99 medias

Délibérations municipales.

Date

1793-1837

Cote

E dépôt 14020

Résultat n°78
Délibérations municipales.

54 medias

Délibérations municipales.

Date

1838-1848

Cote

E dépôt 14021

Résultat n°79
Délibérations municipales.

142 medias

Délibérations municipales.

Date

1848-1877

Cote

E dépôt 14022

Résultat n°80
Délibérations municipales.

239 medias

Délibérations municipales.

Date

1877-1900

Cote

E dépôt 14023