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657 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations municipales.

146 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 13509
 Date
1871-1881
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Anglure
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°2
Délibérations municipales.

51 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10327
 Date
1848-1857
 Lieu
Champlat-et-Boujacourt (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Champlat-Boujacourt
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°3
Délibérations municipales.

94 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16404
 Date
1848-1853
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°4

Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832
Cote
Chp 6886 (Cote intellectuelle)
 Date
[1832]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims,...
Résultat n°5
Délibérations municipales.

11 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 12809
 Date
1841-1843
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Argers
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°6
Délibérations municipales.

61 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 3753
 Date
1786-1788
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Aigny
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°7
Délibérations municipales.

32 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 2429
 Date
1750-1753
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES ANCIENNES
  • ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Délibérations municipales.
Résultat n°8
Délibérations municipales.

142 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 18425
 Date
1867-1888
 Lieu
Chepy (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chepy
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°9
Délibérations municipales.

55 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16783
 Date
1846-1851
 Lieu
Chamery (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chamery
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°10
Délibérations municipales.

102 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 3670
 Date
1838-1858
 Lieu
Faux-Vésigneul (Marne, France), Faux-sur-Coole (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Faux-sur-Coole
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°11
Délibérations municipales.

271 medias

Délibérations municipales.
Cote
E dépôt 13863
 Date
1919-1950
 Lieu
Magneux (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Magneux
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Délibérations municipales.
Résultat n°12
Délibérations municipales.

172 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9429
 Date
an XI-1847
 Lieu
Crugny (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Crugny
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°13

A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris
Cote
Chp 7836 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A messieurs les électeurs du conseil municipal de la...
Résultat n°14
Délibérations municipales.

100 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 18424
 Date
1848-1866
 Lieu
Chepy (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chepy
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°15
Délibérations municipales.

103 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 14103
 Date
1838-1852
 Lieu
Bignicourt-sur-Saulx (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bignicourt-sur-Saulx
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°16
Délibérations municipales.

242 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 8156
 Date
1856-1894
 Lieu
Gizaucourt (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gizaucourt
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°17
Délibérations municipales.

102 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 8851
 Date
1854-1869
 Lieu
Couvrot (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Couvrot
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°18

Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29
Cote
Chp 6115 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les...
Résultat n°19

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.
Cote
2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°20

Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421) / Sylvette Guilbert. Châlons-en-ChampagneArchives municipales de Châlons-en-Champagne2001 Sources anciennes de l'histoire de Châlons-en-Champagne. 1
Cote
Ch 1465
 Date
2001
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne...
Résultat n°21
Délibérations municipales.

297 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 4362
 Date
1884-1912
 Lieu
Châtillon-sur-Morin (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Châtillon-sur-Morin
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°22
Délibérations municipales.

300 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 1405
 Date
1882-1889
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°23
Délibérations municipales.

104 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9731
 Date
an VIII-1840
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Argers
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°24
Délibérations municipales.

142 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9303
 Date
1794-1846
 Lieu
Aubilly (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Aubilly
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°25
Délibérations municipales.

170 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9732
 Date
1843-1878
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Argers
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°26

Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848
Cote
Chp 7056 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et...
Résultat n°27
Délibérations municipales.

82 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 83
 Date
1788-1790
 Lieu
Gault-Soigny (Le) (Marne, France), Gault (Le) (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°28
Délibérations municipales.

185 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9662
 Date
1847-1883
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Arrigny
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°29
Délibérations municipales.

76 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 3688
 Date
1788-1790
 Lieu
Cernon (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Cernon
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°30
Délibérations municipales.

143 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 8283
 Date
1832-1856
 Lieu
Dommartin-Lettrée (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dommartin-Lettrée
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°31
Délibérations municipales

195 medias

Délibérations municipales
Cote
E dépôt 14770
 Date
1879-1887
 Lieu
Cumières (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Cumières
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°32
Délibérations.

55 medias

Délibérations.
Cote
E DEPOT 9560
 Date
1845-1853
 Lieu
Châtelier (Le) (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chatelier (Le)
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations.
Résultat n°33
Délibérations municipales

54 medias

Délibérations municipales
Cote
E DEPOT 9634
 Date
1838-1841
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ambrières
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°34
Délibérations municipales.

252 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 18105
 Date
1890-1905
 Lieu
Germaine (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Germaine
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°35
Délibérations municipales.

136 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16781
 Date
1804-1839
 Lieu
Chamery (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chamery
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°36
Délibérations municipales.

167 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 17681
 Date
1856-1877
 Lieu
Bouzy (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Bouzy
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°37
Délibérations municipales.

302 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 1406
 Date
1889-1895
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES MODERNES
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°38
Délibérations municipales.

112 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 8852
 Date
1869-1878
 Lieu
Couvrot (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Couvrot
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°39
Délibérations municipales.

141 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 9598
 Date
an II-1846
 Lieu
Drosnay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Drosnay
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°40
Délibérations municipales.

55 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 679
 Date
1838-1842
 Lieu
Hautvillers (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hautvillers
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.