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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêté du département de la Marne [fixant la journée de travail à I franc pour toutes les communes du département]. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 2 pluviose, an VIII de la République française

Date

[1796]

Cote

Chp 6976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

La situation économique et la condition des travailleurs dans le département de la Marne / Marc Vincent

Date

1948

Cote

Chp 7056 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Arrêté du département de la Marne relatif au paiement en numéraire des amandes de la police rurale qui sont fixées à un franc pour une journée de travail

Date

[1796]

Cote

Chp 15291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Les Droits des travailleurs : rapport au Président de la République et au Premier ministre / par Jean Auroux, Ministre du travail

Date

1981

Cote

Dp 5945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Table alphabétique des matières relatives à la charte du travail

Date

[vers1944]

Cote

Dp 15280 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15508 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

Date

[1911]

Cote

LB 3497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne

Date

1911

Cote

LB 6072 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.

Date

1878-1897

Cote

2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Bureaux de placement. - Instructions, autorisations d'ouverture de bureaux de placement, enquête sur le placement des ouvriers, employés et domestiques, ouvertures de bureaux de nourrices à Epernay.

Date

1895-1911

Cote

2 Z 379, 2 Z 286 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.

Date

1905-1912

Cote

2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Législation sur le travail, application de la loi de 10 h et de la loi de 8h, repos hebdomadaire. - Instructions, réactions des milieux ouvriers, dérogations aux fermetures hebdomadaires, réclamations, contraventions.

Date

1906-1935

Cote

2 Z 381, 2 Z 275 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.

Date

1928-1938

Cote

2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.

Date

1929-1938

Cote

2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.

Date

1933-1939

Cote

2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des avantages en nature à l'occasion des congés payés. Instructions, taux.

Date

1937-1938

Cote

2 Z 385, 2 Z 309 (Ancienne cote)