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Résultat n°1

Code du travail : 2e partie, décrets en Conseil d'État, 3e partie, décrets, décrets du 15 novembre 1973

Date

[1973]

Cote

D bib 1153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Commission départementale de conciliation. - Nominations de membres, convocations de réunions, correspondance.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 443, 3 Z 88 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code du travail et lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail / documents réunis par le Ministère du travail

Date

1938

Cote

D bib 1051 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Repos hebdomadaire. - Arrêtés de fixation des jours, délibérations des conseils municipaux, contraventions à la législation du travail, rapports de police, dossiers par corps de métiers.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 441, 3 Z 852 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Economie sociale : Les conditions du travail dans la France d'aujourd'hui / Pierre Waline. ParisCentre de documentatin universitaire, 1943.1947 Université de Paris Ecole libre des sciences politiques 1942-1943

Date

1947

Cote

H bib 11443

Résultat n°7

Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne

Date

1911

Cote

LB 6072 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.

Date

1928-1938

Cote

2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.

Date

1878-1897

Cote

2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15508 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrêté du département de la Marne [fixant la journée de travail à I franc pour toutes les communes du département]. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 2 pluviose, an VIII de la République française

Date

[1796]

Cote

Chp 6976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Commission de surveillance du travail des enfants mineurs dans l'industrie. - Registre des délibérations.

Date

1880-1898

Cote

2 Z 387, 2 Z 279 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.

Date

1933-1939

Cote

2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Livret de travail des enfants âgés de moins de 18 ans occupés dans les établissements industriels et commerciaux / Ministère du travail et de la sécurité sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10367

Résultat n°15

La Fonction publique : Faits et chiffres 2003 / Ministère de la Fonction publique et de la réforme de l'État. Parisla Documentation française2004

Date

2004

Cote

H bib 7626

Résultat n°16

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La bataille du placement : organiser et contrôler le marché du travail, France, 1880-1918 / Benjamin Jung ; préface d'André Gueslin. RennesPresses universitaires de Rennes2017 Pour une histoire du travail, ISSN 1953-9932

Date

2017

Cote

H bib 7993

Résultat n°18

Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.

Date

1929-1938

Cote

2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.

Date

1905-1912

Cote

2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Travail des enfants, des filles mineures, des adultes, des femmes dans l'industrie, les usines et les manufactures. - Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1866-1904

Cote

2 Z 386, 2 Z 278 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

La Charte du travail et son application / Charles Soyez

Date

1943

Cote

D bib 1045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : rapport annuel / Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation. Paris (29/31 quai Voltaire, 75344 Cedex 07)Documentation française2000

Date

2000

Cote

H bib 7625

Résultat n°24

Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

Date

[1911]

Cote

LB 3497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Législation sur le travail, application de la loi de 10 h et de la loi de 8h, repos hebdomadaire. - Instructions, réactions des milieux ouvriers, dérogations aux fermetures hebdomadaires, réclamations, contraventions.

Date

1906-1935

Cote

2 Z 381, 2 Z 275 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Table alphabétique des matières relatives à la charte du travail

Date

[vers1944]

Cote

Dp 15280 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Études sur l'organisation du travail dans les usines / par M. F. W. Taylor ; [traduction française de L. Descroix]

Date

1907

Cote

H bib 10743 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Code du travail et lois, décrets et arrêtés concernant la réglementation du travail / documents réunis par le Ministère du travail

Date

1942

Cote

D bib 1050 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Bureaux de placement. - Instructions, autorisations d'ouverture de bureaux de placement, enquête sur le placement des ouvriers, employés et domestiques, ouvertures de bureaux de nourrices à Epernay.

Date

1895-1911

Cote

2 Z 379, 2 Z 286 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Arrêté du département de la Marne relatif au paiement en numéraire des amandes de la police rurale qui sont fixées à un franc pour une journée de travail

Date

[1796]

Cote

Chp 15291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

La convention collective de travail / par A. Groussier,...

Date

1913

Cote

H bib 2191 (Cote intellectuelle), 5

Résultat n°33

Code du travail : Première partie législative (Loi n 73-4 du 2 janvier 1973)

Date

1973

Cote

D bib 1142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Représentations sociales élaborées par les vignerons champenois de leur métier et de la santé au travail / Amandine Herbay.

Date

2014

Cote

Delta 3546/1

Résultat n°35

La situation économique et la condition des travailleurs dans le département de la Marne / Marc Vincent

Date

1948

Cote

Chp 7056 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

La France industrielle : gens des ateliers et des usines 1890-1950 / Denis Woronoff. ParisEditions du Chêne2003

Date

2003

Cote

H bib 11448

Résultat n°37

Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des avantages en nature à l'occasion des congés payés. Instructions, taux.

Date

1937-1938

Cote

2 Z 385, 2 Z 309 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Inspecteurs et inspection du travail sous la IIIème et la IVème République / sous la direction de Jean-Louis Robert

Date

1998

Cote

D bib 1289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les Droits des travailleurs : rapport au Président de la République et au Premier ministre / par Jean Auroux, Ministre du travail

Date

1981

Cote

Dp 5945 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Conventions collectives de travail, dossiers de divers groupements et professions, correspondance.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 442, 3 Z 82 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Livret de travail des enfants âgés de moins de 18 ans occupés dans les établissements industriels et commerciaux / Ministère du travail et de la sécurité sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

R Hp 10367