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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêté du département de la Marne [fixant la journée de travail à I franc pour toutes les communes du département]. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 2 pluviose, an VIII de la République française
Cote
Chp 6976 (Cote intellectuelle)
 Date
[1796]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté du département de la Marne [fixant la journée...
Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]
Cote
Chp 6977 (Cote intellectuelle)
 Date
[1795]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des délibérations de l'administration...
Résultat n°3

La situation économique et la condition des travailleurs dans le département de la Marne / Marc Vincent
Cote
Chp 7056 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La situation économique et la condition des travailleurs...
Résultat n°4

Arrêté du département de la Marne relatif au paiement en numéraire des amandes de la police rurale qui sont fixées à un franc pour une journée de travail
Cote
Chp 15291 (Cote intellectuelle)
 Date
[1796]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté du département de la Marne relatif au paiement...
Résultat n°5

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)
Cote
Dp 5888 (Cote intellectuelle)
 Date
[1974]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
Résultat n°6

Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)
Cote
Dp 5916 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
Résultat n°7

Les Droits des travailleurs : rapport au Président de la République et au Premier ministre / par Jean Auroux, Ministre du travail
Cote
Dp 5945 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Droits des travailleurs : rapport au Président...
Résultat n°8

Table alphabétique des matières relatives à la charte du travail
Cote
Dp 15280 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1944]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Table alphabétique des matières relatives à la charte...
Résultat n°9

Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Cote
Dp 15508 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Amélioration des conditions de travail et modernisation...
Résultat n°10

Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
Cote
LB 3497 (Cote intellectuelle)
 Date
[1911]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
Résultat n°11

Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne
Cote
LB 6072 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat...
Résultat n°12

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale
Cote
SA 286 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence internationale du travail troisième session,...
Résultat n°13

Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.
Cote
2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)
 Date
1878-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions,...
Résultat n°14

Bureaux de placement. - Instructions, autorisations d'ouverture de bureaux de placement, enquête sur le placement des ouvriers, employés et domestiques, ouvertures de bureaux de nourrices à Epernay.
Cote
2 Z 379, 2 Z 286 (Ancienne cote)
 Date
1895-1911
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Bureaux de placement. - Instructions, autorisations...
Résultat n°15

Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.
Cote
2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)
 Date
1905-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement,...
Résultat n°16

Législation sur le travail, application de la loi de 10 h et de la loi de 8h, repos hebdomadaire. - Instructions, réactions des milieux ouvriers, dérogations aux fermetures hebdomadaires, réclamations, contraventions.
Cote
2 Z 381, 2 Z 275 (Ancienne cote)
 Date
1906-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Législation sur le travail, application de la loi de...
Résultat n°17

Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.
Cote
2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)
 Date
1928-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux...
Résultat n°18

Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.
Cote
2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)
 Date
1929-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Salaires agricoles en matière d'accidents de travail....
Résultat n°19

Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.
Cote
2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Conventions collectives. - Instructions, préparation,...
Résultat n°20

Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des avantages en nature à l'occasion des congés payés. Instructions, taux.
Cote
2 Z 385, 2 Z 309 (Ancienne cote)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Organisation du travail
  • Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des...