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628 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptabilité. - Situation financière des communes, emprunts, subventions.

Date

1906-1926

Cote

4 Z 164, 4 Z 311 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

Date

1939

Cote

3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

Date

1939

Cote

3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

Date

1937

Cote

3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

Date

1928-1936

Cote

3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Affaires financières toutes administrations.

Date

1925-1941

Cote

3 Z 524, 3 Z 314 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

Date

1925-1926

Cote

3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Vérification des caisses de percepteurs.

Date

1809-1822

Cote

3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

Date

an XII (calendrier républicain)

Cote

3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

Date

1907-1940

Cote

2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1868-1874

Cote

3 N 547

Résultat n°12

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1864-1867

Cote

3 N 546

Résultat n°13

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1860-1863

Cote

3 N 545

Résultat n°14

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1839-1859

Cote

3 N 544

Résultat n°15

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1813-1818

Cote

3 N 543

Résultat n°16

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1811-1812

Cote

3 N 542

Résultat n°17

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1809-1810

Cote

3 N 541

Résultat n°18

Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

Date

1808

Cote

3 N 540

Résultat n°19

Etats de traitement du personnel de la préfecture.

Date

1940

Cote

3 N 539

Résultat n°20

Etats de traitement du personnel de la préfecture.

Date

1939

Cote

3 N 538