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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)

Date

1922

Cote

Chp 5879 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle du syndicat agricole de la Marne avec la caisse-grêle départementale. Rapport

Date

[1888]

Cote

Chp 7220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

Date

1853

Cote

Chp 7306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

Date

1854

Cote

Chp 7435 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1821

Cote

Chp 7891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1840

Cote

Chp 7892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8072 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie pour le département de la Marne

Date

1886

Cote

Chp 8691 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance rémoises

Date

[1884]

Cote

Chp 8877 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret

Date

1907

Cote

Chp 9465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897

Date

1922

Cote

Chp 10036 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

L'assurance contre la grêle

Date

1921

Cote

Chp 10159 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830

Date

1977

Cote

Chp 10916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Caisse départementale des incendiés de la Marne : consultation de Maître Hemard / Hemard

Date

1927

Cote

Chp 12640 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

Date

1820

Cote

Chp 15146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents généraux d'assurances de la Marne, contre la Caisse départementale des incendiés]

Date

20e siècle

Cote

Chp 15869 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

Date

[1942]

Cote

Chp 16074 (Cote intellectuelle)