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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

Date

[anXII]

Cote

Chp 16761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations du bureau central des incendiés du département de la Marne. Séance de la commission intermédiaire du 10 janvier 1807

Date

[1807]

Cote

Chp 16762 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

Date

1820

Cote

Chp 15146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1821

Cote

Chp 7891 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

Date

samedi 23 juin 1821

Cote

R Chp 7335 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

Date

1840

Cote

Chp 7892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

Date

1853

Cote

R Chp 7306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

Date

1853

Cote

Chp 7306 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

Date

1854

Cote

Chp 7435 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

Date

1862

Cote

LB 3419 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

Date

1874

Cote

Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Traité des assurances sur la vie. Doctrine, législation, jurisprudence

Date

1881

Cote

D bib 703 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance rémoises

Date

[1884]

Cote

Chp 8877 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie pour le département de la Marne

Date

1886

Cote

Chp 8691 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle du syndicat agricole de la Marne avec la caisse-grêle départementale. Rapport

Date

[1888]

Cote

Chp 7220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie, à primes et engagements fixes, fondée à New-York en 1843. La plus riche et la plus importante du monde

Date

1894

Cote

Hp 7015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés étrangères d'assurances sur la vie (Autorisation et surveillance). Annexes : 1) Lettre adressée le 24 février 1881 par M. Magnin, ministre des Finances (aujourd'hui gouverneur de la Banque de France), à M. le président du Sénat. 2) Extrait du rapport de M. le comte de Rocquigny, membre de la Société des agriculteurs de France, sur l'assurance par l'Etat ou les syndicats agricoles / Alfred de Courcy

Date

1894

Cote

SA 6295 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G. d'Avenel

Date

1896-1897

Cote

LB 3328 (Cote intellectuelle)