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47 résultats

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  1. Résultat n°1

    Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

    Date de publication

    [an XII]

    Date

    [anXII]

    Cote

    Chp 16761 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du...
  2. Résultat n°2

    Extrait du registre des délibérations du bureau central des incendiés du département de la Marne. Séance de la commission intermédiaire du 10 janvier 1807

    Date de publication

    [1807]

    Date

    [1807]

    Cote

    Chp 16762 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du bureau central...
  3. Résultat n°3

    Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour...
  4. Résultat n°4

    Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    Chp 7891 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre...
  5. Résultat n°5

    Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

    Date de publication

    samedi 23 juin 1821

    Date

    samedi 23 juin 1821

    Cote

    Chp 7335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
  6. Résultat n°6

    Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

    Date de publication

    samedi 23 juin 1821

    Date

    samedi 23 juin 1821

    Cote

    R Chp 7335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
  7. Résultat n°7

    Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Chp 7892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre...
  8. Résultat n°8

    Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

    Date de publication

    1853

    Date

    1853

    Cote

    R Chp 7306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières...
  9. Résultat n°9

    Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

    Date de publication

    1853

    Date

    1853

    Cote

    Chp 7306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières...
  10. Résultat n°10

    A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Obriot

    Date

    1854

    Cote

    Chp 7435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris....
  11. Résultat n°11

    Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Courcy, Alfred de

    Date

    1862

    Cote

    LB 3419 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les...
  12. Résultat n°12

    Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Loriquet, Charles

    Date

    1874

    Cote

    Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le bureau des incendiés et les autres établissements...
  13. Résultat n°13

    Traité des assurances sur la vie. Doctrine, législation, jurisprudence

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Couteau, Emile

    Date

    1881

    Cote

    D bib 703 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité des assurances sur la vie. Doctrine, législation,...
  14. Résultat n°14

    Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance rémoises

    Date de publication

    [1884]

    Date

    [1884]

    Cote

    Chp 8877 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance...
  15. Résultat n°15

    Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie pour le département de la Marne

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 8691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières...
  16. Résultat n°16

    Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle du syndicat agricole de la Marne avec la caisse-grêle départementale. Rapport

    Date de publication

    [1888]

    Auteur

    Poirier

    Date

    [1888]

    Cote

    Chp 7220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle...
  17. Résultat n°17

    La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
  18. Résultat n°18

    La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie, à primes et engagements fixes, fondée à New-York en 1843. La plus riche et la plus importante du monde

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Hp 7015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie,...
  19. Résultat n°19

    De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés étrangères d'assurances sur la vie (Autorisation et surveillance). Annexes : 1) Lettre adressée le 24 février 1881 par M. Magnin, ministre des Finances (aujourd'hui gouverneur de la Banque de France), à M. le président du Sénat. 2) Extrait du rapport de M. le comte de Rocquigny, membre de la Société des agriculteurs de France, sur l'assurance par l'Etat ou les syndicats agricoles / Alfred de Courcy

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Courcy, Alfred de

    Date

    1894

    Cote

    SA 6295 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés...
  20. Résultat n°20

    Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G. d'Avenel

    Date de publication

    1896-1897

    Auteur

    Avenel, Georges d'

    Date

    1896-1897

    Cote

    LB 3328 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G....