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503 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1576-1583

    Cote

    19 B 9

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  2. Résultat n°2

    Cote vacante

    Cote

    19 B 12

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  3. Résultat n°3

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1584-1586

    Cote

    19 B 10

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  4. Résultat n°4

    Inventaires et pièces de production

    Date

    1585-1629

    Cote

    19 B 195

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Inventaires et pièces de production

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  5. Résultat n°5

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/1

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  6. Résultat n°6

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/2

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1591-1592

    Cote

    19 B 11

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  8. Résultat n°8

    Déclarations de dépens

    Date

    1601-1700

    Cote

    19 B 194

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    19 B 152

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    19 B 156

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    19 B 160

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    19 B 164

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    19 B 41

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  15. Résultat n°15

    Cote vacante

    Cote

    19 B 168

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  16. Résultat n°16

    Cote vacante

    Cote

    19 B 149

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Cote vacante

    Cote

    19 B 165

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  18. Résultat n°18

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    03/1602

    Cote

    19 B 42

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  19. Résultat n°19

    Dictums des sentences

    Date

    1607-1611

    Cote

    19 B 182

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  20. Résultat n°20

    Cote vacante

    Cote

    19 B 174

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  21. Résultat n°21

    Cote vacante

    Cote

    19 B 180

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  22. Résultat n°22

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1607-09/1607

    Cote

    19 B 170

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  23. Résultat n°23

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1607-06/1607

    Cote

    19 B 43

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  24. Résultat n°24

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1607-12/1607

    Cote

    19 B 44

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  25. Résultat n°25

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1608-01/1612

    Cote

    19 B 171

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  26. Résultat n°26

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1608-06/1608

    Cote

    19 B 45

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  27. Résultat n°27

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1608-09/1608

    Cote

    19 B 46

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  28. Résultat n°28

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1608-12/1608

    Cote

    19 B 47

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  29. Résultat n°29

    Fragments des ceddes ordinaires

    Date

    1609-1631

    Cote

    19 B 191

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Fragments des ceddes ordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  30. Résultat n°30

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1609-03/1609

    Cote

    19 B 48

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  31. Résultat n°31

    Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées

    Date

    1609-1658

    Cote

    19 B 33

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
    • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  32. Résultat n°32

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1609-06/1609

    Cote

    19 B 49

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  33. Résultat n°33

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1609-09/1609

    Cote

    19 B 50

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  34. Résultat n°34

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1609-12/1609

    Cote

    19 B 51

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  35. Résultat n°35

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1610-03/1610

    Cote

    19 B 52

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1610-06/1610

    Cote

    19 B 53

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1610-09/1610

    Cote

    19 B 54

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  38. Résultat n°38

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1610-12/1610

    Cote

    19 B 55

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  39. Résultat n°39

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1611-03/1611

    Cote

    19 B 56

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  40. Résultat n°40

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1611-06/1611

    Cote

    19 B 57

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  41. Résultat n°41

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1611-09/1611

    Cote

    19 B 58

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  42. Résultat n°42

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1611-12/1611

    Cote

    19 B 59

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  43. Résultat n°43

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1612-03/1612

    Cote

    19 B 60

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  44. Résultat n°44

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1612-06/1612

    Cote

    19 B 61

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  45. Résultat n°45

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1612-09/1612

    Cote

    19 B 62

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  46. Résultat n°46

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1612-12/1612

    Cote

    19 B 63

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  47. Résultat n°47

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1613-03/1613

    Cote

    19 B 64

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  48. Résultat n°48

    Dictums des sentences

    Date

    1613-1636

    Cote

    19 B 183

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  49. Résultat n°49

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    02/1613-07/1627

    Cote

    19 B 172

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  50. Résultat n°50

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1613-06/1613

    Cote

    19 B 65

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  51. Résultat n°51

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1613-09/1613

    Cote

    19 B 66

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  52. Résultat n°52

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1613-12/1613

    Cote

    19 B 67

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  53. Résultat n°53

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1614-03/1614

    Cote

    19 B 68

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  54. Résultat n°54

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1614-06/1614

    Cote

    19 B 69

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  55. Résultat n°55

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1614-09/1614

    Cote

    19 B 70

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  56. Résultat n°56

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1614-12/1614

    Cote

    19 B 71

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  57. Résultat n°57

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1615-03/1615

    Cote

    19 B 72

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  58. Résultat n°58

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1615-06/1615

    Cote

    19 B 73

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  59. Résultat n°59

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1615-09/1615

    Cote

    19 B 74

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  60. Résultat n°60

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1615-12/1615

    Cote

    19 B 75

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  61. Résultat n°61

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1616-03/1616

    Cote

    19 B 76

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  62. Résultat n°62

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1616-06/1616

    Cote

    19 B 77

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  63. Résultat n°63

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1616-09/1616

    Cote

    19 B 78

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  64. Résultat n°64

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1616-12/1616

    Cote

    19 B 79

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  65. Résultat n°65

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1617-03/1617

    Cote

    19 B 80

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  66. Résultat n°66

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1617-06/1617

    Cote

    19 B 81

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  67. Résultat n°67

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1617-09/1617

    Cote

    19 B 82

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  68. Résultat n°68

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1617-12/1617

    Cote

    19 B 83

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  69. Résultat n°69

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1618-02/1618

    Cote

    19 B 84

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  70. Résultat n°70

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1618-06/1618

    Cote

    19 B 85

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  71. Résultat n°71

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1618-09/1618

    Cote

    19 B 86

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  72. Résultat n°72

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1618-12/1618

    Cote

    19 B 87

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  73. Résultat n°73

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1619-03/1619

    Cote

    19 B 88

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  74. Résultat n°74

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1619-06/1619

    Cote

    19 B 89

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  75. Résultat n°75

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1619-09/1619

    Cote

    19 B 90

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  76. Résultat n°76

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1619-11/1619

    Cote

    19 B 91

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  77. Résultat n°77

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1620-03/1620

    Cote

    19 B 92

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  78. Résultat n°78

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1620-06/1620

    Cote

    19 B 93

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  79. Résultat n°79

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1620-10/1620

    Cote

    19 B 94

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  80. Résultat n°80

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    11/1620-12/1620

    Cote

    19 B 95

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims