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503 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1576-1583

    Cote

    19 B 9

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  2. Résultat n°2

    Cote vacante

    Cote

    19 B 12

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  3. Résultat n°3

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1584-1586

    Cote

    19 B 10

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  4. Résultat n°4

    Inventaires et pièces de production

    Date

    1585-1629

    Cote

    19 B 195

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Inventaires et pièces de production

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  5. Résultat n°5

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/1

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  6. Résultat n°6

    Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes diverses

    Date

    1590-1670

    Cote

    19 B 196/2

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Plaintes, informations, interrogatoires et enquêtes...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1591-1592

    Cote

    19 B 11

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  8. Résultat n°8

    Déclarations de dépens

    Date

    1601-1700

    Cote

    19 B 194

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    19 B 152

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    19 B 156

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    19 B 160

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    19 B 164

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    19 B 41

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  15. Résultat n°15

    Cote vacante

    Cote

    19 B 168

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  16. Résultat n°16

    Cote vacante

    Cote

    19 B 149

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Cote vacante

    Cote

    19 B 165

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  18. Résultat n°18

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    03/1602

    Cote

    19 B 42

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  19. Résultat n°19

    Dictums des sentences

    Date

    1607-1611

    Cote

    19 B 182

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Dictums des sentences
    • Dictums des sentences

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  20. Résultat n°20

    Cote vacante

    Cote

    19 B 174

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  21. Résultat n°21

    Cote vacante

    Cote

    19 B 180

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  22. Résultat n°22

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1607-09/1607

    Cote

    19 B 170

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  23. Résultat n°23

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1607-06/1607

    Cote

    19 B 43

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  24. Résultat n°24

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1607-12/1607

    Cote

    19 B 44

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  25. Résultat n°25

    Ceddes des extraordinaires

    Date

    01/1608-01/1612

    Cote

    19 B 171

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes des extraordinaires
    • Ceddes des extraordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  26. Résultat n°26

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1608-06/1608

    Cote

    19 B 45

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  27. Résultat n°27

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1608-09/1608

    Cote

    19 B 46

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  28. Résultat n°28

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1608-12/1608

    Cote

    19 B 47

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  29. Résultat n°29

    Fragments des ceddes ordinaires

    Date

    1609-1631

    Cote

    19 B 191

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Fragments des ceddes ordinaires

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  30. Résultat n°30

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1609-03/1609

    Cote

    19 B 48

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  31. Résultat n°31

    Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées

    Date

    1609-1658

    Cote

    19 B 33

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
    • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  32. Résultat n°32

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1609-06/1609

    Cote

    19 B 49

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  33. Résultat n°33

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1609-09/1609

    Cote

    19 B 50

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  34. Résultat n°34

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1609-12/1609

    Cote

    19 B 51

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  35. Résultat n°35

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1610-03/1610

    Cote

    19 B 52

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1610-06/1610

    Cote

    19 B 53

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1610-09/1610

    Cote

    19 B 54

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  38. Résultat n°38

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    10/1610-12/1610

    Cote

    19 B 55

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  39. Résultat n°39

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1611-03/1611

    Cote

    19 B 56

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  40. Résultat n°40

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    04/1611-06/1611

    Cote

    19 B 57

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims