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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières, Dompremy, Maurupt-le-Montois, Pargny-sur-Saulx, Possesse, Saint-Chéron, Scrupt.

Date

1851-1869

Cote

5 Z 353

Résultat n°2

Voirie vicinale. Rapports de l'Agent-voyer d'arrondissement.

Date

1854-1860

Cote

5 Z 352, 5 Z 5075 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877 ; dépenses à faire et ressources à créer pour 1879 ; propositions pour l'emploi en 1878 du reliquat de 1877.

Date

1877

Cote

5 Z 351, 5 Z 1095 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Etat des ressources, résumé sommmaire du relevé du rôle des prestations, délibérations des conseils minicipaux, états de la situation du service dans chaque commune.

Date

1848-1861

Cote

5 Z 350, 5 Z 1096 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Tableaux de classement, états de situation du service dans chaque commune, entretien et réparations.

Date

1837-1880

Cote

5 Z 349, 5 Z 1113 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Chemins, cantonniers.

Date

an IX-1893

Cote

5 Z 348, 5 Z 8203 (Ancienne cote), 5 Z 8209 (Ancienne cote), 5 Z 8211 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Prestations. Rapports, correspondance ; extraits des délibérations municipales. Instructions.

Date

1816-1846

Cote

5 Z 347, 5 Z 5049 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Extraits des registres des délibérations des communes ; entretien et réparations ; reconnaissance des chemins, instruction des procès-verbaux.

Date

an XIII-1847

Cote

5 Z 346, 5 Z 1294 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1936-1963

Cote

3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

Date

1924-1926

Cote

3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 573, 2 Z 1423 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 572, 2 Z 1424 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons d'Anglure et d'Esternay.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 570, 2 Z 1422 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

Date

1936-1939

Cote

2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, rivières et canaux

Date

1831

Cote

SA 115 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1933

Cote

3 N 257