Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Lieux
  • 8
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 53
  • 48
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 16
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 95
  • 38
  • 38
  • 38
  • 34
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate Savy

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Savy, A.

    Date

    1850

    Cote

    Chp 5358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate...
  2. Résultat n°2

    Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne

    Date de publication

    1846

    Date

    1846

    Cote

    Chp 6676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux. De l'impôt de la prestation et de quelques modifications à apporter à la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Savy

    Date

    1848

    Cote

    Chp 7361 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Chemins vicinaux. De l'impôt de la prestation et de...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    [1859]

    Date

    [1859]

    Cote

    Chp 7362 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  6. Résultat n°6

    Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1838

    Date

    1838

    Cote

    Chp 7372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du...
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Chp 10114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers
  8. Résultat n°8

    Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 10951 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 15520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
  11. Résultat n°11

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  12. Résultat n°12

    Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Dp 5199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836...
  13. Résultat n°13

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Dp 5851 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  14. Résultat n°14

    Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Dp 5946 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
  15. Résultat n°15

    1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1873

    Cote

    1 N 182

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
  16. Résultat n°16

    1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages) ; rapport de l'ingénieur en chef sur le déclassement des routes départementales et projet d'organisation d'un service vicinal exclusivement départemental (138 pages) ; procès-verbal de la réunion de la Commission provisoire de la gymnastique ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1881

    Cote

    1 N 199

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages)...
  17. Résultat n°17

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1895

    Cote

    3 N 161

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1896

    Cote

    3 N 163

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1897

    Cote

    3 N 165

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  20. Résultat n°20

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 167

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....