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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes. 1- Entretien des chemins vicinaux à Baslieux-lès-Fismes / Véronique Villié.

    Date

    2004

    Cote

    Delta 3285/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes....
  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1936-1963

    Cote

    3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  3. Résultat n°3

    Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957

    Date

    1954-1957

    Cote

    R D bib 781

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Routes et chemins publics et privés, régime juridique,...
  4. Résultat n°4

    Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)

    Date de publication

    1951-1952

    Auteur

    Montmerle, Jacques

    Date

    1951-1952

    Cote

    D bib 10318 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux / Gaston Monsarrat

    Date de publication

    1950

    Auteur

    Monsarrat, Gaston

    Date

    1950

    Cote

    D bib 1229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Chemins vicinaux / Gaston Monsarrat
  6. Résultat n°6

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  7. Résultat n°7

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1933

    Cote

    3 N 257

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1931

    Cote

    3 N 251

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1930

    Cote

    3 N 248

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1929

    Cote

    3 N 245

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  12. Résultat n°12

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1928

    Cote

    3 N 243

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1927

    Cote

    3 N 240

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1926

    Cote

    3 N 237

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1925

    Cote

    3 N 234

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1924

    Cote

    3 N 231

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  18. Résultat n°18

    Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston Monsarrat,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Monsarrat, Gaston

    Date

    1923

    Cote

    D bib 507 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston...
  19. Résultat n°19

    Les chemins ruraux publics et privés / Gaston Monsarrat. ParisDirection des publications administratives1923-1923

    Date

    1923-1923

    Cote

    H bib 5628

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les chemins ruraux publics et privés / Gaston Monsarrat. ParisDirection...
  20. Résultat n°20

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1922

    Cote

    3 N 228

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....